Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

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Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par lenabot le Dim 22 Jan - 19:23

Bonjour,

J'ai lu dans un autre forum et sur certains sites que l'on peut faire une demande pour avoir une arme de 1ere ou 4eme catégorie, si l'on fait de la compétition, et que c'est pour faire de la compétition.

Est-ce vrai? est-ce toujours d'actualité avec le nouveau projet de loi ou non???


Merci d'avance,
Lenabot.

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par le tireur du 97320 le Dim 22 Jan - 20:12

Pour une arme à un coup de 4 e catégorie à percution annulaire à partir de 12 ans c est vrai pour le texte actuellement en vigueur .
Je possède un morini cm84e à mon nom et j ai simplement dû m expliquer un peu plus lors de l enquête (habituelle) de gendarmerie sur l arme que je souhaitais posséder et ce que je comptais en faire mais rien de plus.

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par lenabot le Dim 22 Jan - 21:25

Salut et merci pour ta réponse,

Oui je suis au courant pour les 1 coup, mais je m’intéresse surtout a une arme style DES, ou un smith & wesson 22lr...

Je n'arrive pas a trouver de texte de loi précis a ce sujet, c'est assez confus apparemment!!

Lenabot.

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par le tireur du 97320 le Lun 23 Jan - 20:01

Salut,
Tout ce que je peux encore te dire c est que j avait fait une demande pour un manurhin mr38 match. On m a bien expliqué qu'il fallait absolument être listé par la fédé et le ministère des sports ou justifier des compétitions nationales ou internationales pour posséder une arme de 4 catégorie en tout cas pour ma préfecture. Le mieux à faire est, je pense, de contacter ta préfecture .

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par SylvainS le Lun 23 Jan - 21:04

Pour obtenir une détention avant tes 21 ans, il te faut une attestation du DTN disant que tu fais des compétitions internationales. Le reste du dossier est identique à une demande de détention normale.

Il faut savoir que c'est une dérogation et pas un droit et que bien souvent les services armes à feu des préfectures demande des compléments d'information.

Savoir et mentionner qu'une autre personne mineure à fait la même démarche et a obtenu une détention facilite grandement le processus. Si tu es le premier bon courage hehe

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par lenabot le Lun 23 Jan - 22:11

Merci a vous 2 :)

C'est bien pour cela que je suis la sylvainS, c'est pour savoir qui a déjà fais cela avant, et pour connaitre les démarches etc...

Que signifie DTN???

Autre chose: Je ne comprend pas pourquoi des compétition internationales???
Les nationales ne suffisent pas??

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par . le Lun 23 Jan - 22:35

DTN : Directeur Technique National

Pour les compétitions nationales (championnats de France), les armes sont :
- soit prêtées par le club, et donc, les Présidents de Club sont (en général)sur place, avec les armes du club
- soit détenues par les parents, auquel cas, ce sont les parents qui doivent amener le jeune sur place, pour les compétitions, avec la ou les armes concernées.

Il n'y a qu'en cas de compétitions internationales, que les "parents indignes" laissent partir leurs rejetons avec les armes "dans la nature" (c'est de l'humour, bien sûr, concernant un autre post... ptdr ), mais encadrés par des cadres FFT. innocent

Vis à vis de la loi, il faut une carte européenne d'arme à feu, pour franchir les frontières, et cette carte ne peut être obtenue qu'au nom du titulaire de la détention. Donc, pour être en règle, il faut que les compétiteurs internationaux mineurs, ou ayant moins de 21 ans, puissent avoir ces détentions à leur nom, afin d'obtenir cette fameuse carte européenne. Aucune nécessité pour les compétitions se déroulant en France....
smwink

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par SylvainS le Lun 23 Jan - 22:42

Je suis presque entièrement d'accord avec toi Aline.
Il est encore possible de s'en sortir pour des compétitions en Europe avec le passeport Européen du propriétaire et une attestation, toujours du propriétaire, autorisation le mineur à sortir du territoire avec l'arme ... ç a passe encore.
Hors Europe, c'est quasi impossible, sauf prendre le proriétaire en bagages à main langue

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par Pascale le Lun 23 Jan - 22:45

SylvainS a écrit:Hors Europe, c'est quasi impossible, sauf prendre le proriétaire en bagages à main langue

Et si c'est toi le propriétaire, comme bagage à main tu dépasses largement les dimensions réglementaires ... ptdr ptdr ptdr ptdr

bisou

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par SylvainS le Lun 23 Jan - 22:49

Pascale a écrit:
SylvainS a écrit:Hors Europe, c'est quasi impossible, sauf prendre le proriétaire en bagages à main langue

Et si c'est toi le propriétaire, comme bagage à main tu dépasses largement les dimensions réglementaires ... ptdr ptdr ptdr ptdr

bisou

Je pourrais faire n'importe quoi pour suivre Sophie ... même bagage à main aprés un régime !! ... c'est dire chargé


Dernière édition par SylvainS le Lun 23 Jan - 23:20, édité 1 fois

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par Pascale le Lun 23 Jan - 22:59

SylvainS a écrit:Je pourrai faire n'importe quoi pour suivre Sophie ... même bagage à main aprés un régime !! ... c'est dire chargé

Si c'est pas une belle déclaration ça, je ne m'y connais pas ! thumright

Tu auras bien mérité tes caramels ... 0246

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par lenabot le Lun 23 Jan - 23:34

Bien bien, cela me parait plus clair, mais en fait comment on fait pour faire partie des sélection pour les compétitions internationales, pour les nationales je vois a peu près mais la...

Merci a vous tous de m'aider c'est bien sympa :)

SylvainS a écrit:
Je pourrai faire n'importe quoi pour suivre Sophie ... même bagage à main aprés un régime !! ... c'est dire

C'est mignon ^^ :D

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par Pascale le Lun 23 Jan - 23:35

lenabot a écrit:Bien bien, cela me parait plus clair, mais en fait comment on fait pour faire partie des sélection pour les compétitions internationales

On tire très très bien ! bigrin

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par Doc Bernie le Lun 23 Jan - 23:39

lenabot a écrit:(...) comment on fait pour faire partie des sélection pour les compétitions internationales, (...)
Tout simple : on est régulièrement bon au niveau national (et même très bon, à un niveau où on commence à compter les points ptdr ), et même au dessus du niveau des autres à pratiquement tous les coups...
Un peu de lecture?
http://www.fftir.org/index.php?FicheNum=4155


Dernière édition par Doc Bernie le Lun 23 Jan - 23:41, édité 1 fois

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par lenabot le Lun 23 Jan - 23:41

On tire très très bien !

M'en doutais un peu de celle la :)

Un peu de lecture?

Merci, je suis toujours preneur de doc a lire pour m'instruire tans que cela concerne le tir :)

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par lenabot le Lun 23 Jan - 23:55

Waou doc bernie, simplement décourageant ton text!!

"être dans les 20 premiers des championnats d'europes ou du monde pour rentrer dans les équipes... " hu hu, j'en suis loin...

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par MILOUZE le Mar 24 Jan - 0:17

Pour le cas particulier des internationaux de 18 à 21 ans, je pense que les indications sont claires.

Par contre, je suis toujours étonné par la teneur de ces discussions, en particulier pour le "prêt" d'armes qui voyagent de main en main, qui passent des frontières sans le légitime détenteur, qui ne sont pas stockées chez le détenteur officiel,...

Si je comprends bien le propos de certains, le Préfet doit faire une enquête sur une personne pour lui délivrer l'autorisation d'acquérir et détenir une arme en 1ère ou 4ième catégorie. Il s'assure d'avoir à faire à une personne sans antécédent judiciaire, sans antécédent psychiatrique, sans trace d'alcoolisme notoire,...

Et, selon vous, cette personne pourrait alors bénéficier du pouvoir d'appréciation du Préfet et autoriser de fait une autre personne à détenir son arme. Et ceci sans le moindre contrôle préalable. Vous trouvez cela conforme à la législation ?

J'aimerai bien voir une réponse officielle d'un ministère de tutelle autorisant ce genre de manoeuvre.


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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par Doc Bernie le Mar 24 Jan - 0:21

lenabot a écrit:Waou doc bernie, simplement décourageant ton text!!

"être dans les 20 premiers des championnats d'europes ou du monde pour rentrer dans les équipes... " hu hu, j'en suis loin...

C'est un défi intéressant! bravo

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par . le Mar 24 Jan - 0:31

MILOUZE a écrit:Par contre, je suis toujours étonné par la teneur de ces discussions, en particulier pour le "prêt" d'armes qui voyagent de main en main, qui passent des frontières sans le légitime détenteur, qui ne sont pas stockées chez le détenteur officiel"
Je pense, Milouze, que tu es carabinier et non pistolier, donc moins em..... par la législation anti-arme que "nous autres", pistoliers...

En clair, c'est le Serpent (pas Vert) qui se mord la queue : pour obtenir une détention quand on a moins de 21 ans, il faut participer à des compétitions internationales...mais pour participer à des compétitions internationales, il faut que les propriétaires des armes soient aussi présents pour les voyages. Donc, frais supplémentaires pour la FFTIR (déjà que les compétiteurs coûtent cher, si en plus il faut convoyer les présidents de club ou les parents, bonjour la note !!! ). Donc les jeunes voyagent accompagnés de cadres FFTIR qui, je l'espère, ont eux même fait l'objet d'une enquête pour avoir des détentions à leur nom propre ! (sinon, ça serait grave...).
Voilà, j'espère que j'ai été claire, sans jeu de mot...

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par Doc Bernie le Mar 24 Jan - 0:35

MILOUZE a écrit:Pour le cas particulier des internationaux de 18 à 21 ans, je pense que les indications sont claires.

Par contre, je suis toujours étonné par la teneur de ces discussions, en particulier pour le "prêt" d'armes qui voyagent de main en main, qui passent des frontières sans le légitime détenteur, qui ne sont pas stockées chez le détenteur officiel,...
(...)
J'aimerai bien voir une réponse officielle d'un ministère de tutelle autorisant ce genre de manoeuvre.


Et moi, je voudrais bien voir la tête de quelqu'un du Secrétariat général DMAT/SDAT,
Bureau des polices administratives, 11, rue des Saussaies 75008 PARIS si ce quelqu'un (une) lisait les pérégrinations décrites dans les posts précédents!

A tout hasard, il existe une réponse fédérale datant de 2009 que je me permets de reproduire partiellement :

à Monsieur X....
Président de la société de tir Y...

Monsieur le Président,
J’accuse réception vos différents courriers de relance concernant le transport d’armes de 4ème catégorie par un mineur participant à différentes compétitions organisées par la Fédération Française de Tir ou ses organes déconcentrés.
Je vous rappelle la réglementation en la matière :
L’utilisation et le transport par un mineur d’une arme soumise à autorisation que lui prêterait la FFTir, ses parents, ou une société de tir, est subordonnée à l’accord de la personne ayant l’autorité parentale sur ce mineur et aux dispositions du décret du 6 mai 1995 qui précise que le mineur doit figurer sur la liste de Haut Niveau.
Dans tous les cas, pour transporter une arme de 4ème catégorie l’autorisation de détention doit être au nom du mineur.
La Fédération a, par le passé, sollicité à plusieurs reprises le Ministère de l’Intérieur pour assouplir ce dispositif en faveur des tireurs sportifs mineurs. Malheureusement aucun aménagement n’a été autorisé pour l’instant.
Nous ne pouvons donc pas vous conseiller de laisser un mineur se déplacer seul avec une arme de 4ème catégorie dont l’autorisation ne serait pas à son nom.
Il est nécessaire que la personne qui possède l’autorisation de détention de l’arme accompagne le mineur. (...)


Moins on fait d'acrobaties, moins on risque de faire ramasser?

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par SylvainS le Mar 24 Jan - 0:43

La solution serait que la FFTir et l'encadrement lors des compétitions hors du territoire mettent à disposition leurs propores armes le temps que le mineur ait son autorisation ...

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par MILOUZE le Mar 24 Jan - 0:46

Misanthrope a écrit:
MILOUZE a écrit:Par contre, je suis toujours étonné par la teneur de ces discussions, en particulier pour le "prêt" d'armes qui voyagent de main en main, qui passent des frontières sans le légitime détenteur, qui ne sont pas stockées chez le détenteur "officiel"
Je pense, Milouze, que tu es carabinier et non pistolier, donc moins em..... par la législation anti-arme que "nous autres", pistoliers...
J'ai une autorisation en 4ième pour une arme de poing. Et je suis en attente pour une arme d'épaule en 1ière. Que puis-je en déduire ?

Misanthrope a écrit:Donc les jeunes voyagent accompagnés de cadres FFTIR qui, je l'espère, ont eux même fait l'objet d'une enquête pour avoir des détentions à leur nom propre ! (sinon, ça serait grave...).

Ils ne sont pas recrutés sur cette base. Ils sont recrutés par concours, comme professeur de sport, pour les cadres nationaux. A la limite, sont-ils tenus d'avoir une licence, pas sûr ? De plus, on peut parfaitement être fonctionnaire d'état et avoir des antécédents judiciaires, psychiatriques ou d'alcoolisme. Ce n'est pas au sens strict incompatible. Il y a certainement des cadres techniques qui ne possèdent aucune autorisation de détention.

Avec cette méthode, un "transporteur" ou un "utilisateur" peut se voir confier un nombre d'armes bien supérieur à la douzaine autorisée à un détenteur. Une fois de plus, on va au-delà de la limite prévue par la Loi.

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par . le Mar 24 Jan - 1:04

MILOUZE a écrit:
J'ai une autorisation en 4ième pour une arme de poing. Et je suis en attente pour une arme d'épaule en 1ière. Que puis-je en déduire ?
Que si tu avais un ado convoqué pour une compétition à l'étranger par la fft, tu ne le laisserait pas partir sans toi ? !!!
Et quand je pense qu'on m'accuse d'être mère poule.... euh

Allez, pareil qu'avec Noutcho, j'arrête là toute discussion stérile...

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par MILOUZE le Mar 24 Jan - 1:13

A ta question, je réponds par la négative.

La discussion n'est pas stérile. Elle permet de rappeler quelques évidences en terme de législation. Ensuite chacun peut choisir sa position vis à vis de la Loi et du règlement.

Si la fftir convoque des mineurs pour des matchs à l'étranger avec utilisation d'armes en 4ième catégorie, il serait intéressant d'avoir un courrier de sa part explicitant cette situation. En voyant le document du Doc, j'ai l'impression que les autorités de tutelle ne cautionnent pas ce genre de manip.

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Re: Point législation: 18 ans et armes 1e /4e cat???

Message par jpg73 le Mar 24 Jan - 1:36

Bonsoir,
Vous parlez de déplacements à l'étranger, mais c'est tout aussi problématique quand le mineur part pour un stage régional ou national avec des armes du club..... Toujours pas de position claire des instances quant à la solution pour laisser le cadet partir avec des armes de 4ème .....
Dans ces cas là le club prend beaucoup de risques mais laisse quand même partir le cadet pour ses 4 jours de stage.

Il doit bien y avoir une solution pourtant !!!!

Jp

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