Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Mer 7 Mar - 10:31

Bonjour à tous !

Elle est parue au JO de ce jour 7 mars 2012.
Vous trouverez le texte définitif à cette adresse :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025445727&dateTexte=&categorieLien=id

Bon mercredi et amitiés à tous !
smwink
Pacomo

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par thom62 le Mer 7 Mar - 11:31

Merci pour l'info merci

smwink

thom62
Membre Junior
Membre Junior

Nombre de messages : 51
Inscription le : 29/02/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Invité le Mer 7 Mar - 12:00

Je passe a la gendarmerie ce matin pour 2 nouvelles détentions...
On va voir ce que ça va donner...

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Spencer44 le Mer 7 Mar - 12:15

Ca serait vraiment sympathique si quelqu'un voulait faire un résumé sur ce qui change par rapport aux anciennes lois. smwink

Spencer44
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 654
Inscription le : 05/01/2011
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Mer 7 Mar - 12:23

Très bonne idée Spencer !
thumright

Tu t'y colles ? 0246 0246 0246

Je crois quand même que ça a déjà été fait suite au passage le 8 décembre non ?

smwink

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Spencer44 le Mer 7 Mar - 13:19

Merci Pacomo pour ta relance, mais que veux tu dire par "Je crois quand même que ça a déjà été fait suite au passage le 8 décembre non ?"

Spencer44
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 654
Inscription le : 05/01/2011
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Mer 7 Mar - 13:33

De mémoire de Pascale, il y avait eu une belle discussion (dans la rubrique Discussion Libre) après le passage au Sénat du 08/12/2011.
La discussion au Sénat était d'ailleurs fort intéressante, je me souviens l'avoir écoutée en directe. Tu peux la retrouver ici : http://www.senat.fr/seances/s201112/s20111208/s20111208001.html#Niv1_SOM4

Quant à la discussion du forum, je te laisse chercher... je bosse normalement... innocent

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par jpgnm1 le Mer 7 Mar - 20:52

Bonsoir,

il n'y a rien de neuf pour nous car :
Un décret en Conseil d'Etat détermine les matériels, armes, munitions, éléments essentiels, accessoires et opérations industrielles compris dans chacune de ces catégories ainsi que les conditions de leur acquisition et de leur détention.

Ce décret n'est pas fait, il y a des catégories mais on ne sais pas ce qui va être dedans ....

jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 4958
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Mer 7 Mar - 23:26

Il y a toujours des décrets d'application quand une loi est promulguée.
Ça vous étonne encore ?

Enfin, c'est vrai je suis une vieille bique...

Vous pourriez oublier de me le rappeler par vos ignorances ou vos oublis !

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pascale le Mer 7 Mar - 23:37


Eh bien Pacomo, mal lunée ce soir ? mdr1

Tu passes quand dans l'Allier ?

Pascale
Membre
Membre

Nombre de messages : 4216
Inscription le : 01/11/2009
Pays : France - 63

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Mer 7 Mar - 23:49

Mais non pas mal lunée chère homonyme !
Juste que je pense que certains oublient de réfléchir : on sait bien que les lois ont leurs décrets d'application !
Prends pour exemple la loi sur les systèmes anti fumée !!!
Quant à mon passage en Auvergne... J'y étais pour les fêtes de fin d'annee... Je n'ai pas osé te faire coucou pour goûter le whisky evoqué dans unde tes posts !!!
hehe
Mais... T'inquiètes on en reparlera... (j'ai un petit séjour de prévu en Ireland)

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pascale le Mer 7 Mar - 23:57

Pacomo a écrit:Juste que je pense que certains oublient de réfléchir : on sait bien que les lois ont leurs décrets d'application !
(Prends pour exemple la loi sur les systèmes anti fumée !!!)
Euhhhh, tu sais, les lois et moi ... innocent toutrouge

Pacomo a écrit:Quant à mon passage en Auvergne... J'y étais pour les fêtes de fin d'annee... Je n'ai pas osé te faire coucou pour goûter le whisky evoqué dans un de tes posts !!!
J'en parlais pour Charlier siffle . Perso, je ne suis pas très wisky hehe

Pascale
Membre
Membre

Nombre de messages : 4216
Inscription le : 01/11/2009
Pays : France - 63

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Jeu 8 Mar - 0:02

Pacomo a écrit:Quant à mon passage en Auvergne... J'y étais pour les fêtes de fin d'annee... Je n'ai pas osé te faire coucou pour goûter le whisky evoqué dans un de tes posts !!!
J'en parlais pour Charlier siffle . Perso, je ne suis pas très wisky hehe [/quote]

Pas de problème ! Je goûte !! Et je teste pour notre ami !! ptdr
Et pis... S'il est là pour apprécier avec moi ce que je peux aussi rapporter... Bon plan non ? hehe

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par jpgnm1 le Jeu 8 Mar - 5:42

Juste que je pense que certains oublient de réfléchir : on sait bien que les lois ont leurs décrets d'application !

J'ai oublié de réfléchir, surement.
Donc, pour avancer positivement, quelle est la situation actuelle ?

jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 4958
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Redge le Jeu 8 Mar - 6:03

ça me fais penser au génial éditorial du CIBLES de mars 2012.
Il aborde le sujet, très jolie plume ! bigrin

Redge
Membre Junior
Membre Junior

Nombre de messages : 29
Inscription le : 16/02/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par jpgnm1 le Jeu 8 Mar - 6:14

Il l'aborde sans réfléchir non plus semble t-il...
Il conclue d'une façon assimilable à la mienne

Wait and see ..

jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 4958
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Jeu 8 Mar - 20:48

Bon apparemment, j'ai été un peu raide dans mes propos et ai froissé quelques uns... :(
J'en suis bien marri...

Serait t il copie d'avoir copié de l'éditorial évoqué SVP ?

Merci d'avance... smwink

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par CHARLIER le Jeu 8 Mar - 23:20

Je t'ai trouvé très bien Pacomo, surtout dans les passages me concernant bigrin ....moi aussi, la seule loi qui est importante, c'est pas d'alcool au volant, donc il va falloir rester sur place après la (les) dégustation(s). innocent

C'est quand l'Irlande ??? smwink

Philippe

CHARLIER
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 3940
Inscription le : 16/06/2009
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pascale le Jeu 8 Mar - 23:33

CHARLIER a écrit:Je t'ai trouvé très bien Pacomo, surtout dans les passages me concernant bigrin ....moi aussi, la seule loi qui est importante, c'est pas d'alcool au volant, donc il va falloir rester sur place après la (les) dégustation(s). innocent

C'est quand l'Irlande ??? smwink

Chez moi quand vous voulez, y'a la place pour dormir ... après les dégustations bigrin thumright

Pascale
Membre
Membre

Nombre de messages : 4216
Inscription le : 01/11/2009
Pays : France - 63

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par CHARLIER le Jeu 8 Mar - 23:37

Et après le tir aussi ...si tir il y a ...

Merci Pascale, je savais que l'on pouvait compter sur toi...

Tu as eu un mail de la Fédé ??

philippe

CHARLIER
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 3940
Inscription le : 16/06/2009
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Ven 9 Mar - 0:03

L'Irlande c'est pour le mois de mai ! hehe
L'Auvergne ... Ce sera donc... après ! Promis, je rapporte de quoi déguster !
Belle soirée en perspective ! thumright

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pascale le Ven 9 Mar - 0:12

CHARLIER a écrit:Tu as eu un mail de la Fédé ??

Pour chasser les taupes à Parthenay ? Oui bigrin

Pacomo a écrit:L'Irlande c'est pour le mois de mai ! hehe
L'Auvergne ... Ce sera donc... après ! Promis, je rapporte de quoi déguster !
Belle soirée en perspective ! thumright

C'est parti ! cool

On ne s'inscrit pas sur le forum, on se donne rendez-vous, on "organise" les dégustations et on se prend en charge pour ne pas être trop rond ! 0246
J'aime bien ce genre de parrainage aussi content

Pascale
Membre
Membre

Nombre de messages : 4216
Inscription le : 01/11/2009
Pays : France - 63

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par CHARLIER le Ven 9 Mar - 0:29

Et hop, encore un stage organisé... ptdr

Philippe

CHARLIER
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 3940
Inscription le : 16/06/2009
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par Pacomo le Ven 9 Mar - 7:56

CHARLIER a écrit:Et hop, encore un stage organisé... ptdr

Philippe

Et qui sait, après ce stage, peut-être deviendrai-je pingouine ? hehe

Pacomo
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 926
Inscription le : 15/01/2010
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle Loi promulguée le 06/03/2012

Message par . le Ven 9 Mar - 12:30

Ah, enfin un post qui fleure bon la bonne ambiance entre forumeurs...bigrin
Et Philippe qui en oublie son Gerlinéa vanille, je suis presque déçue... ptdr
bisou

.
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2887
Inscription le : 18/06/2010
Pays : F

Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum