Transports d'enfants : quelles risques ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par . le Mar 27 Mar - 14:56

Bonjour,

Juste une question, pour savoir... innocent

Lorsque qu'on emmène des enfants autres que les nôtres en stage ou en compétition, quelles sont les formalités a accomplir auparavant ? (autorisation parentale, etc...)

Quels sont les risques législatifs encourus par le conducteur, en cas d'accident et de blessure de ces enfants ?

merci

P.S. Si un admin passe par là, merci de modifier le titre :
"Transports d'enfants : quels risques ?"

.
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2883
Inscription le : 18/06/2010
Pays : F

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par Air Force le Mar 27 Mar - 15:02

Salut Miss.
Juste une info concernant le transport d'enfants "occasionnels" en voiture soit dans un cadre professionel par exemple "assit maternelle" ou soit "sportif" par exemple transport vers un match etc.. , ces cas sont pris en compte par des assurances (peut être pas toutes mais pour la GMF c'est OK) mais faut que ce soit stipulé dans une clause annexe au dit contrat.
a+

Air Force
Membre
Membre

Nombre de messages : 8640
Inscription le : 13/09/2008
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par le 10 le Mar 27 Mar - 16:00

entraineur de foot, j'ai le même problême et mon club a fait signer aux parents une décharge pour la saison a venir. pour responsabiliser les parents et c est tres tres dur!!!

le 10
Membre
Membre

Nombre de messages : 98
Inscription le : 05/11/2011
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par Air Force le Mar 27 Mar - 16:35

Relire mon post ci dessus et ne pas hésiter de faire cette démarche à titre perso si tu prends TA VOITURE.
Ce n'est pas DUR crois moi et même trés facile.

Air Force
Membre
Membre

Nombre de messages : 8640
Inscription le : 13/09/2008
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par . le Mar 27 Mar - 16:38

Merci Christian, je vais me renseigner auprès de mon assurance, car on ne sait jamais...
merci

.
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2883
Inscription le : 18/06/2010
Pays : F

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par yan11 le Mer 28 Mar - 11:33

le mieux est de contacter ta compagnie d'assurance et d'avoir une trace ecrite

"les paroles s'envolent mais les écrits restent "

yan11
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 160
Inscription le : 14/09/2010
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par Stolle37 le Mer 28 Mar - 12:52

Pour faire simple, prendre à bord de son véhicule un passager, quel que soit son statut (ami, auto-stoppeur, enfant d'un club etc...) conduit à engager sa propre responsabilité en cas de dommage causé à ce passager (sauf à ce qu'il soit démontré par la suite que ce dommage ait été causé par un tiers).
Et, comme il a été utilement conseillé, prendre attache avec son assurance pour vérifier si ce type de risque est couvert, eu égard au caractère un peu particulier du transport et de sa fréquence.
Par ailleurs, dans la mesure où vous acceptez de prendre en charge ou d'encadrer un ou plusieurs enfants, vous acceptez de facto l'ensemble des responsabilités inhérentes. Les parents ne peuvent en aucun cas vous décharger de vos propres responsabilités.

Stolle37
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 151
Inscription le : 28/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par gdev00 le Mer 28 Mar - 13:20

Avoir dans son contrat une cause "assurance des personnes transportées"....c'est un choix de garantie, certaines assurances pour que l'assuré ne paie pas cher le font sans.
Ensuite il s'agit d'un déplacement que l'on peut qualifié ici d'occasionnel, donc ça marche.
Si c'est un transport répétitif, plusieurs fois la semaine, il faut une assurance spéciale, vérifier cela auprès de votre assurance....

gdev00
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2356
Inscription le : 18/05/2009
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: Transports d'enfants : quelles risques ?

Message par . le Jeu 29 Mar - 12:02

merci à vous tous pour ces infos.

.
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2883
Inscription le : 18/06/2010
Pays : F

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum