TIR SPORTIF
Arbalètes et réglementation 09081710

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

TIR SPORTIF
Arbalètes et réglementation 09081710
TIR SPORTIF
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment :
Nike : Jusqu’à 50% sur les articles de ...
Voir le deal

Arbalètes et réglementation

+2
jpgnm1
Pascale
6 participants

Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Arbalètes et réglementation

Message par Pascale Lun 13 Aoû 2012 - 20:58


J'aurais besoin de l'avis des férus de réglementation présents sur le forum.

Une personne possédant des arbalètes (surement pas des armes de compétition mais j'aurai des photos un de ces jours) croyait qu'elles étaient soumises à déclaration.
Je lui ai répondu qu'à ma connaissance ça n'était pas le cas mais je préfèrerais que vous me donniez confirmation parce que je ne suis sure de rien dans ce domaine. toutrouge

merci d'avance.
Pascale
Pascale
Membre
Membre

Nombre de messages : 4656
Inscription le : 01/11/2009
Pays : France - 63

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par jpgnm1 Lun 13 Aoû 2012 - 21:04

Certaines armes sont en vente libre (avec quelques restrictions, notamment en matière de vente aux mineurs) et leur acquisition n'est soumise à aucune démarche particulière.
.
Armes blanches (6ème catégorie)

Est classé dans cette catégorie tout objet pouvant présenter un danger pour la sécurité publique, comme par exemple :
........................... les arbalètes..............

À noter : si ces armes de 6ème catégorie peuvent être acquises librement, leur port ou leur transport est interdit.
(Il va de soit que le transport pour aller sur un stand est un motif légitime...)
jpgnm1
jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 5832
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par Pascale Mar 14 Aoû 2012 - 7:08


merci
Pascale
Pascale
Membre
Membre

Nombre de messages : 4656
Inscription le : 01/11/2009
Pays : France - 63

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par Le Sergio Mar 14 Aoû 2012 - 8:09

+ 1
Sur le classement de la réglementation 1995 elles etaients en 6eme catégorie (non soumise a autorisation et non soumise a déclaration). Le transport pour motif légitime s entend domicile/stand ou lieu de compétition avec bien sur sa LICENCE en cours de validité sur soi.
En principe vu l engin on ne leur fait pas prendre l air par bonté d' âme.
J avais pense un temps m en monter une en porte clef, mais c était gênant pour conduire et j ai du renoncer...
Sur la récente et nouvelle réglementation 2011 que je n ai pas potasse, sont elles toujours en 6eme ?
Le Sergio
Le Sergio
Membre
Membre

Nombre de messages : 5986
Inscription le : 15/01/2008
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par jpgnm1 Mar 14 Aoû 2012 - 19:01

Sur la récente et nouvelle réglementation 2011 que je n ai pas potasse, sont elles toujours en 6eme ?
Il y aura 4 catégories, A, B , C, D ...
jpgnm1
jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 5832
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par fab88 Mar 27 Nov 2012 - 18:50

Cette nouvelle réglementation ne concerne-t-elle pas QUE les armes à feu euh ?
fab88
fab88
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 379
Inscription le : 20/01/2010
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par jpgnm1 Mer 28 Nov 2012 - 10:16

Elle concerne tout ce qui était classé actuellement, du couteau au porte avion ...
jpgnm1
jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 5832
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par Mtygolu Mer 28 Nov 2012 - 10:32

jpgnm1 a écrit:Elle concerne tout ce qui était classé actuellement, du couteau au porte avion ...

etonnement
le porte avion est il soumis a déclaration ou à détention ????

Arbalètes et réglementation Boulet10 Arbalètes et réglementation Dehors10
Mtygolu
Mtygolu
Membre Très Actif
Membre Très Actif

Nombre de messages : 1288
Inscription le : 19/09/2011
Pays : France

http://tshj.e-monsite.com/

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par fking Mer 28 Nov 2012 - 11:11

Oui, actuellement en 2ème catégorie.

J'ai revendu le mien, il prenait trop de place. innocent

fking
fking
Membre
Membre

Nombre de messages : 93
Inscription le : 12/06/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par Le Sergio Mer 28 Nov 2012 - 11:21

Mtygolu a écrit:
jpgnm1 a écrit:Elle concerne tout ce qui était classé actuellement, du couteau au porte avion ...

etonnement
le porte avion est il soumis a déclaration ou à détention ????

Arbalètes et réglementation Boulet10 Arbalètes et réglementation Dehors10


La remarque est judicieuse car, dans cette réglementation des armes rentrent aussi les engins blindés (chars, blindés, tank, appelez celà comme vous voudrez), que remettent en état et possèdent certaines associations.
Bien sur, sur ces blindés les mitrailleuses de bord ou le canon sont neutralisés et inaptes au tir.
Mais, si l'on considère tout ce que recouvre la réglementation sur les armes, c'est particulièrement vaste. On peut effectivement dire du canif au porte avion, en passant par le collectionneur de munition (inerte aussi).
Le Sergio
Le Sergio
Membre
Membre

Nombre de messages : 5986
Inscription le : 15/01/2008
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Arbalètes et réglementation Empty Re: Arbalètes et réglementation

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum