16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par pimpin69 le Mar 9 Oct - 14:37

Bonjour,

j'ai la chance de tirer dans un tout petit club, et étant peu nombreux, parfois des questions quelque peu épineuses se posent.
Nous avons un jeune de 16 ans qui en est à sa troisieme saison au pistolet 10 metres. Il est sérieux, respectueux de la sécurité et souhaite débuter à 25 metres donc au pistolet .22.
La question est : peut il tirer en 4°cat tout en sachant qu'il est mineur ?
Autre question : peut il participer à des competitions officielles, si oui avec quelle arme ? Il est bien évident qu'étant mineur la question de la détention ne se pose pas pour lui !
Merci pour vos lumieres.

Sportives salutations.

pimpin69
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 15
Inscription le : 17/09/2008
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par gdev00 le Mar 9 Oct - 15:43

Oui, il peut participer à des compétitions officielles...avec les armes du Club.

gdev00
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2356
Inscription le : 18/05/2009
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par SylvainS le Mar 9 Oct - 16:02

Petit rectificatif, la question peut se poser même si il est mineur, les sportifs qui font des compétitions internationales (lors des stages cadets ou juniors) peuvent bénéficier d'une dérogation et avec une autorisation de détention à leur nom, même mineur.
Il faut alors déposer un dossier avec une attestation de la DTN mentionnant que le tireur est amené à sortir du territoire pour des compétitions ;-)

SylvainS
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 890
Inscription le : 06/02/2008
Pays : 13

http://etpaubagne.org/index.php

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mar 9 Oct - 16:05

l’acquisition d'une arme de 4°me peut se faire,avec le tutorat des parents,l'aval du président du club et du président de la Ligue concernée..



les détails sont sur le site de la FFT.

les textes de loi prévoient ce cas.

siffle


contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par MILOUZE le Mar 9 Oct - 16:31

Peux-tu mettre en lien les détails du site fftir que tu évoques ou faire une copie du texte ?

MILOUZE
Membre Très Actif
Membre Très Actif

Nombre de messages : 1880
Inscription le : 24/08/2005
Pays : 73

http://www.sostechnology.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par SylvainS le Mar 9 Oct - 16:48

contender.moustachu a écrit:l’acquisition d'une arme de 4°me peut se faire,avec le tutorat des parents,l'aval du président du club et du président de la Ligue concernée..



les détails sont sur le site de la FFT.

les textes de loi prévoient ce cas.

siffle


Je ne suis pas du tout sur de ça ... pour les moins de 21 ans, je ne connais que la dérogation (c'est pas un droit) pour les tireurs qui font des compétitions internationales ....

SylvainS
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 890
Inscription le : 06/02/2008
Pays : 13

http://etpaubagne.org/index.php

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mar 9 Oct - 16:58

je t'ai envoyé le lien par MP:je ne peux pas envoyer de liens externes.

dance

ça ne fonctionne pas :trop récemment arrivé!

contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par SylvainS le Mar 9 Oct - 17:32

Tu peux me le faire paarvenir aussi ? euh

SylvainS
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 890
Inscription le : 06/02/2008
Pays : 13

http://etpaubagne.org/index.php

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par MILOUZE le Mar 9 Oct - 18:43

Tu peux toujours copier le texte ou écrire l'url du lien.

MILOUZE
Membre Très Actif
Membre Très Actif

Nombre de messages : 1880
Inscription le : 24/08/2005
Pays : 73

http://www.sostechnology.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par Air Force le Mar 9 Oct - 20:16

Slt
en attendant j'ai trouvé cela =

Décret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 relatif au régime des matériels de
guerre, armes et munitions, pris pour l’application du code de la défense et
modifiant le décret n° 95-589 du 6 mai 1995


2.2 - Les conditions d’acquisition et de détention par des mineurs
Les mineurs âgés de neuf à seize ans peuvent acquérir et détenir des armes du
paragraphe 2 du II de la 7ème catégorie à la condition de disposer de :
- l’autorisation de la personne qui exerce l’autorité parentale ;
- la licence d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article 17 de la loi
du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la
pratique du tir, du ball-trap ou des armes blanches.
Les mineurs de plus de seize ans doivent présenter lors de l’acquisition
d’armes et éléments d’arme de 5ème, 7ème catégorie ou 6ème catégorie énumérées à l’article
2 du décret du 6 mai 1995, les documents suivants :
- l’autorisation de la personne qui exerce l’autorité parentale ;
- le permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de toute autre pièce
tenant lieu de permis de chasser étranger, revêtu de la validation de l’année en
cours ou de l’année précédente et qui doit être présenté lors de l’acquisition ;
- la licence d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article 17 de la loi
du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la
pratique du tir, du ball-trap ou des armes blanches tamponnée du cachet du
médecin qui a pratiqué le contrôle médical obligatoire.
L’article 46-1 3° précise que les mineurs de plus de seize ans doivent avoir
l’autorisation de la personne qui exerce l’autorité parentale lors de l’acquisition d’armes
et d’éléments d’arme de 8ème catégorie.
Les mineurs de plus de seize ans doivent présenter lors de l’acquisition des
munitions et éléments de munitions de 5ème, 7ème, 8ème du décret du 6 mai 1995 l’un des
titres suivants :
- le permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de toute autre pièce
tenant lieu de permis de chasser étranger, revêtu de la validation de l’année en
cours ou de l’année précédente et qui doit être présenté lors de l’acquisition ;
- la licence d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article 17 de la loi
du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la
pratique du tir, du ball-trap ou des armes blanches tamponnée du cachet du
médecin qui a pratiqué le contrôle médical obligatoire.

Air Force
Membre
Membre

Nombre de messages : 8640
Inscription le : 13/09/2008
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par phil le Mar 9 Oct - 20:47

Voici un lien pour ce qui concerne les armes de 1ere et 4ème catégorie :

http://vosdroits.service-public.fr/F2250.xhtml

phil
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 1164
Inscription le : 27/10/2005
Pays : Suisse VD

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mar 9 Oct - 21:14

"pour les tireurs sportifs de moins de 21 ans, la preuve de la sélection en vue de concours internationaux,

pour les mineurs de moins de 18 ans, l'autorisation d'acquérir une arme émanant d'une personne exerçant l'autorité parentale,"

je le savais nanana!!

ptdr

contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par . le Mar 9 Oct - 21:21

Il ne s'agit pas d'un "ou", mais d'un "et" entre chaque condition énoncée...

Pièces spécifiques pour les tireurs sportifs
En plus des pièces communes :
-la copie de la licence de tir en cours de validité,
la preuve de l'inscription en tant que membre d'une association sportive agréée,
-l'avis favorable de la fédération française de tir,
pour les tireurs sportifs de moins de 21 ans, la preuve de la sélection en vue de concours internationaux,
-pour les mineurs de moins de 18 ans, l'autorisation d'acquérir une arme émanant d'une personne exerçant l'autorité parentale,
-un carnet de tir indiquant la date des 3 séances annuelles contrôlées de pratique du tir,
-un justificatif de détention d'un coffre fort ou d'une armoire forte


Dernière édition par m. le Jeu 11 Oct - 10:20, édité 2 fois

.
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2883
Inscription le : 18/06/2010
Pays : F

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mar 9 Oct - 21:24

Evidemment..

le reste coule de source!

j'allais quand même pas faire un copier collé de toute la page... content



contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par MILOUZE le Mar 9 Oct - 21:39

Donc pour un tireur âgé de 16 ans, il faut une preuve de sélection en vue de compétitions internationales. Ca doit être assez rare et semble assez éloigné de la situation évoquée initialement par Pimpin69.

MILOUZE
Membre Très Actif
Membre Très Actif

Nombre de messages : 1880
Inscription le : 24/08/2005
Pays : 73

http://www.sostechnology.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mar 9 Oct - 21:43

le texte est ambigu...

je pense que la question serait à poser..


il est vrai que je n'ai jamais rencontré ce cas..


contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par SylvainS le Mer 10 Oct - 11:16

Ma fille est dans ce cas et a une détention à son nom alors qu'elle est mineure.
Ce n'est pas un cas isolé, les tireurs qui sont en collectif (même parfois ceux qui sont en détection cadets) et qui vont faire des compétitions à l'étranger peuvent demander à la DTN un certificat et ensuite suivre la procédure pour obtenir la détention.
Certaines préfectures sont un peu réticentes, mais en donnant des exemples de tireurs qui ont bénéficié de cette dérogation, cela passe.
J'insiste sur le fait que c'est une dérogation et pas un droit ... hehe

SylvainS
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 890
Inscription le : 06/02/2008
Pays : 13

http://etpaubagne.org/index.php

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par kodiack75 le Mer 10 Oct - 11:51

contender.moustachu a écrit:le texte est ambigu...

je pense que la question serait à poser..


il est vrai que je n'ai jamais rencontré ce cas..


je ne trouve pas le texte ambigu l'article 28 et relativement clair

Article 28
Modifie par Décret n°2011-618 du 31 mai 2011 - art. 6

I. Peuvent être autorises pour la pratique du tir sportif a acquérir et a détenir :

a) Des armes et des éléments d'arme et munitions des paragraphes 1 a 3 de la 1re catégorie, a l'exception des dispositifs additionnels du paragraphe 3 ;

b) Des armes des paragraphes 1, 2, 4 a 7, 9 du I et du paragraphe 1 du II de la 4e catégorie ainsi que des éléments d'arme, munitions et chargeurs s'y rapportant :

1. Les associations sportives agréées pour la pratique du tir ou autorisées pour la préparation militaire, dans la limite d'une arme pour vingt tireurs ou fraction de vingt tireurs et d'un maximum de quarante armes en sus de celles qui peuvent leur être prêtées par l'autorité militaire pour les besoins de l'instruction ;

2. Les personnes âgées de vingt et un ans au moins et les tireurs sélectionnes de moins de vingt et un ans

participant a des concours internationaux, membres des associations mentionnées au 1°, titulaires du carnet de tir conforme aux dispositions de l'article 28-1 du présent décret, licencies d'une fédération ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 précitée, délégation du ministre charge des sports et titulaires d'un avis favorable de cette fédération, dans la limite de douze armes, dont au maximum sept des armes visées aux paragraphes 1 a 3 de la 1re catégorie ou des armes de la 4e catégorie a percussion centrale, les autres devant être des armes de 4e catégorie a percussion annulaire d'un calibre égal ou inferieur a 6 millimètres. Ces armes ne peuvent être utilisées que dans un stand de tir déclare en application du décret du 3 septembre 1993 susvisé.

Les personnes âgées de douze ans au moins

peuvent être autorisées a détenir des armes de poing de la 4e catégorie, a percussion annulaire a un coup, sous réserve d'être titulaires de la licence prévue au b du 3° de l'article 46-1 et, pour les mineurs de dix-huit ans, d'une autorisation de la personne exerçant l'autorité parentale.

Les autorisations d'acquisition et de détention délivrées au titre du présent 2° sont subordonnées a un nombre minimum de séances contrôlées de pratique du tir fixe par arrête.

La liste des fédérations, les conditions et les modalités de délivrance des avis favorables sont fixées par arrête conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et du ministre charge des sports.

kodiack75
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 376
Inscription le : 06/12/2010
Pays : Mâcon

http://www.societedetir-macon.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mer 10 Oct - 12:18

plus récent(sur Service public.fr)

" Demande d'autorisation de détention d'arme de 1ère ou 4ème catégorie
Mise à jour le 22.11.2011 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)"

pour les mineurs de moins de 18 ans il n'est pas fait mention de restriction sur les 1°re et 4°me cat...

évolution ou ambiguïté..?

siffle

contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par gdev00 le Mer 10 Oct - 13:31

....encore entrain d'essayer de couper les cheveux en quatre ! hum1

gdev00
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2356
Inscription le : 18/05/2009
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mer 10 Oct - 13:36

non.c'est difficile de jongler entre les articles, révisions en tous genre.

faire plus complexe:je ne pense pas!

contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par gdev00 le Mer 10 Oct - 13:41

Ha oui, il faut savoir lire ! ptdr

gdev00
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2356
Inscription le : 18/05/2009
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mer 10 Oct - 13:44

je suis myope,presbyte et chauve..

content

contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par jpgnm1 le Mer 10 Oct - 13:49

Discussion intéressante, mais je ne sait plus ce qui est faisable.
Je vais donc appeler ma Préfecture ?

jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 4955
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: 16 ans et possibilités de tirer en Pistolet .22 ?

Message par contender.moustachu le Mer 10 Oct - 13:50

avec documents à l'appui,certainement. ptdr

contender.moustachu
Membre Hyper Actif
Membre Hyper Actif

Nombre de messages : 2409
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum