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HELP : jeune tireur et voyage à l'etranger

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Message par jpg73 Jeu 29 Nov 2012 - 10:40

Bonjour,

Voici mon problème :

Un jeune tireur cadet de chez nous avait fait l'année dernière une competiton internationale à Dortmund. Il devait uiliser les armes 22 du club avec lesquelles il s'était entrainé.
Il nous avait été stipulé par notre préfecture que les armes appartenant au club, celle ci ne pouvaient sortir du territoire. Il y avait un problème d'établissement de carte européenne, celle ci ne pouvant être établie au nom du club ....!?!??!

Donc mes questions sont multiples :

Une carte européenne est établie au nom de qui ? Celui qui transporte les armes avec lui ?

Quand un compétiteur part à l'étranger, peut il y aller avec les armes d'un club ?
Si c'est le cas, la carte européenne est rédigée au nom de qui ? (sachant qu'on nous avait dit qu'une carte ne peut être rédigée qu'au nom de la personne titulaire des autorisations, mais est ce vrai ???)

Si jamais les armes d'un club ne pouvaient pas sortir du territoire, puis je lui prêter les miennes et dans ce cas quelles formalités sont à accomplir ? A quelle nom la carte etc ......

Je sais qu'il est plus facile que les parents soient titulaires de l'autorisation de détention des armes utilisées mais là ce n'est pas le cas.

Après téléphone à la FFT la personne m'a dit que les préfectures ne disaient pas la même chose selon les départements....... Donc je suis dans le flou le plus total.
Et avant d'argumenter auprès de la préfecture, je préfèrerais avoir des retours d'expérience de votre part.

Merci à tous de votre contribution .

Jp

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Message par Doc Bernie Jeu 29 Nov 2012 - 11:20

Tu veux vraiment que ça avance?
Saisis le :

Ministère de l’intérieur,
Secrétariat général DMAT/SDAT
Bureau des polices administratives
11, rue des Saussaies
75008 PARIS

en expliquant ta démarche. Je crois ( siffle ) que ta préfecture va rapidement te contacter après l'explication de gravure! (re siffle ).
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Message par . Jeu 29 Nov 2012 - 12:00

En Essonne, la carte européenne ne peut être faite qu'au nom du titulaire de la détention...
Donc pour un jeune, il faut lui faire faire dès que possible un carnet de tir avec 3 tampons, et demander une dérogation au DTN, plus tout le reste, pour passer la détention à son nom. Et seulement ensuite, demande de carte européenne d'arme à feu à son nom...
Pour une arme de club, je ne sais pas comment faire... Désolée... triste
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Message par Doc Bernie Jeu 29 Nov 2012 - 12:50

[quote="Misanthrope"]En Essonne, la carte européenne ne peut être faite qu'au nom du titulaire de la détention...
(...)

donc le club!
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Message par . Jeu 29 Nov 2012 - 13:26

Doc Bernie a écrit:
donc le club!
Donc le Président du club... C'est pour ça que les Présidents accompagnent les tireurs aux CF, si j'ai bien compris... siffle
Et si une autorisation signée du Président peut être tolérée en France, pas sûr que ça suffise pour passer les frontières... innocent
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Message par Doc Bernie Jeu 29 Nov 2012 - 13:44

Donc le Club, en tant que personne morale... le propriétaire (personne morale) n'est pas son représentant (personne physique).
Curieusement, cela ne pose pas de problème en frontière pour les nordistes, mais en pose dès que l'on s'éloigne des confins de notre beau pays.

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