transport des armes

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transport des armes

Message par p210 le Mar 5 Fév - 21:29

Bonsoir a tous,

Je ne parviens pas à obtenir une réponse claire et défiitive à ce sujet: selon la législation, le transport des armes est autorisé du domicile au club et inversement. Question: qu'en est-il par exemple pendant les vacances si l'on veut tirer dans un club proche du lieu de séjour? ar15
PS. D'autre part, se sera plus rassurant d'avoir mes armes avec moi pendant les vacances que les laisser pendant mon absense(question securité)???
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Re: transport des armes

Message par Forcadolmu le Mar 5 Fév - 22:41

p210 a écrit:Bonsoir a tous,

Je ne parviens pas à obtenir une réponse claire et défiitive à ce sujet: selon la législation, le transport des armes est autorisé du domicile au club et inversement. Question: qu'en est-il par exemple pendant les vacances si l'on veut tirer dans un club proche du lieu de séjour? ar15
PS. D'autre part, se sera plus rassurant d'avoir mes armes avec moi pendant les vacances que les laisser pendant mon absense(question securité)???
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Quelle législation ?

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Re: transport des armes

Message par Yves TAR le Mar 5 Fév - 22:41

Quelles armes évoques tu ?

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Re: transport des armes

Message par p210 le Mar 5 Fév - 22:53

...est ce que c'est possible d'emmener mes armes détenue à titre sportif sur mon lieu de vacances pour continuer l'entraînement dans un stand agréé FFtir, en respectant les conditions de transport habituelles? confus

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Re: transport des armes

Message par titus le Mar 5 Fév - 22:54

smwink pour le transport de ton arme securisée bien sur; la licence fait autorisation de transport ;par contre il te faut prendre la double licence du club ou tu vas en vacances et un coffre fort ;a ton lieu de residence siffle

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Re: transport des armes

Message par Yves TAR le Mar 5 Fév - 23:04

les textes demandent de prouver la détention d'un coffre fort mais aucunement imposent que les armes soient dedans.
il en est de même en vacances.

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Re: transport des armes

Message par p210 le Mar 5 Fév - 23:13

Forcadolmu a écrit:
p210 a écrit:Bonsoir a tous,

Je ne parviens pas à obtenir une réponse claire et défiitive à ce sujet: selon la législation, le transport des armes est autorisé du domicile au club et inversement. Question: qu'en est-il par exemple pendant les vacances si l'on veut tirer dans un club proche du lieu de séjour? ar15
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Quelle législation ?
La licence de la FFTir vaut titre de transport légitime pour les armes de 1ère ou 4ème cat. détenues à titre sportif... il y a limitation au trajet domicile - stand de tir...

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Re: transport des armes

Message par Doc Bernie le Mar 5 Fév - 23:22

p210 a écrit:
La licence de la FFTir vaut titre de transport légitime pour les armes de 1ère ou 4ème cat. détenues à titre sportif... il y a limitation au trajet domicile - stand de tir...
Quel texte?
La licence est le constitutive du privilège de transport de l'arme par un tireur licencié.
La "limitation" n'est pas actée dans un texte opposable, ni dans un sens, ni dans l'autre d'ailleurs. Chaque cas sera un cas d'espèce, ce qui est d'ailleurs conforme au droit français, et sera donc apprécié selon les circonstances.

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Re: transport des armes

Message par p210 le Mar 5 Fév - 23:49

Alors si j'ai bien compris, on peut donc bien emmener ses armes en vacances... en respectant les conditions de stockage et de transport habituelles...
Merci à vous pour ces explications nettes et précises.

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Re: transport des armes

Message par Doc Bernie le Mar 5 Fév - 23:56

p210 a écrit:Alors si j'ai bien compris, on peut donc bien emmener ses armes en vacances... en respectant les conditions de stockage et de transport habituelles...
Merci à vous pour ces explications nettes et précises.

Les armes... une seule, utilisée réellement sera plus réaliste.
A condition d'aller tirer avec d'une manière traçable dans un club FFT, ce qui confirmera la légitimité du transport.
Il vaut mieux éviter de se faire cambrioler sur le lieu de vacances, sous peine d'avoir de grosses chaleurs!

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Re: transport des armes

Message par lulu15 le Mer 6 Fév - 11:11

déjà que quand on se fait cambrioler chez soi c'est pas simple et on voit passer du monde comme dit mon président qui a donné !!!!!

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Re: transport des armes

Message par Forcadolmu le Mer 6 Fév - 13:48

Voilà bien un sujet récurrent qui amène à chaque fois son lot d'interprétation de certains intervenants comme le transport de l'arme du domicile au stand de tir. Pourtant il suffit de se connecter au site de la FFT et d'y trouver les textes qui régissent le transport des armes : Décret du 29/5/95 art 57
le lien est là http://www.fftir.asso.fr/images/documents/decret_29_5_95_mod_16_12_9.pdf siffle
Sans oublier le carnet de tir qui n'est pas évoqué ci dessus :
Art. 7. - Il est inséré, après l’article 28 du décret du 6 mai 1995 précité, un article 28-1 ainsi rédigé :
" Art. 28-1. - Les personnes mentionnées au 2° de l’article 28 du présent décret doivent être titulaires d’un carnet de tir indiquant la date de chaque séance contrôlée de pratique du tir.
" Ce carnet, délivré par une association sportive agréée mentionnée au 1° de l’article 28 du présent décret, doit être présenté à toute réquisition des services de police, de gendarmerie ou des douanes.

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Re: transport des armes

Message par p210 le Mer 6 Fév - 15:27

Bonjour à tous,
Après toutes vos explications c'est claire et nette que pour le transport des armes il suffit d'avoir la licence de tir de l'année en cours (validée par le tampon du médecin) et les autorisations administratives des armes en question ... le carnet de tir a jour... Puis comme dit Doc Bernie, en cas de controle, chaque cas sera un cas d'espèce et sera donc apprécié selon les circonstances...
Une question, et si je faisais une demande de carte européenne d'armes à feu ? Est ce qu'elle pourra répondre a toutes ces questions administratives ci dessus? Car cette carte a ma connaissance a était prévue pour les déplacements avec nos armes dans l'union européenne donc elle pourra remplacer les autorisations d'acquisition et de détention d'arme à feu, enfin ce sera comme un "passeport" en cas de controle...

Corrigez moi si je me trompe? Merci...


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Re: transport des armes

Message par . le Mer 6 Fév - 18:22

Tu te trompes... Elle ne sert que pour passer les frontières de l'UE, en plus des autres documents cités (et je suppose qu'il faut en justifier le besoin : participation à des compétitions internationales, avec l'accord de la FFT...), et ne remplace en aucun cas ces autres documents pour circuler en France...


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Re: transport des armes

Message par p210 le Mer 6 Fév - 20:29

Merci,
Ça me paraissait aussi trop simple !
Mais alors pourquoi est-il dit : "La carte européenne d'armes à feu atteste des conditions de détention et d'utilisation régulières des armes qui y sont inscrites." et plus loin "En cas de perte ou de vol de la carte Il convient de faire la déclaration au préfet du lieu de résidence dans le délai d'un mois...
J'avoue que j'avais le secret espoir que cette carte soit une sorte de passeport (vue la répertorisation des armes et le fait qu'il y soit apposé la photo du détenteur), qui lui a valeur de pièce d'identité sur le territoire National. Espoir déçu semble-t-il... triste

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Re: transport des armes

Message par contender.moustachu le Mer 6 Fév - 22:20

en plus des papiers habituels,autorisation,carnet de tir,licence..facture si on a,un copie de l'invitation à venir tirer dans le club 'de vacances' en invité peut être intéressante à produire..

un mail imprimé,avec l'en tête du club... smwink

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http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

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Re: transport des armes

Message par gdev00 le Jeu 7 Fév - 11:16

Ne repartons pas dans des élucubrations "abracadabrantesques".
La Licence vaut titre de Transport!
Il faut donc avec son ou ses armes munies d'un verrou de pontets ou tout autre système ne permettant pas une utilisation immédiate, sa licence, signée du titulaire et du Président du Club et avec tampon du médecin, une carte d'identité, son carnet de tir à jour, son ou ses autorisations de détention (les originaux). Le reste ne sont que des recommandations de "droites" et de "gauche" ou chacun en rajoute un petit peu à chaque fois, donnant ainsi des idées à ceux qui...

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Re: transport des armes

Message par Doc Bernie le Jeu 7 Fév - 13:20

le texte, tout le texte, mais rien que le texte... ce n'est pas la culture citoyenne!

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Re: transport des armes

Message par titus le Jeu 7 Fév - 13:37

smwink sans oublier la facture de l'arme que la douane peut
demander siffle

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Re: transport des armes

Message par frédo09 le Jeu 7 Fév - 14:44

ah bon ? la facture ? pkoi stp ?

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Re: transport des armes

Message par Doc Bernie le Jeu 7 Fév - 14:55

Comme la facture de ta montre, de ton APN, des bijoux de ta femme, des tablettes des enfants... et de ta voiture si elle est de fabrication étrangère ?
Etant frontalier, je suis contrôlé de temps en temps par la douane. Ces fonctionnaires ne m'ont jamais demandé la facture de ce que je transportais. J'ai posé la question... ils se sont gentiment moqué. Il suffit de l'avoir, chez soi, en cas de complication sur du matériel visiblement neuf.
Et en camping car? La facture de la vaisselle, etc? Ah! les légendes urbaines...

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Re: transport des armes

Message par gdev00 le Jeu 7 Fév - 15:17

Tout à fait, on ne va pas se balader avec un imposant secrétaire contenant toutes les factures de ce que l'on transporte.....le ticket de caisse du slip que tu as acheté au super market ! siffle
C'est à qui compliquera le plus, la "vie courante", qui n'est déjà pas simple.....

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Re: transport des armes

Message par frédo09 le Jeu 7 Fév - 15:50

Bon ça va mieux là ! merci

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Re: transport des armes

Message par lulu15 le Jeu 7 Fév - 19:34

....il te reste plus qu'à choisir un endroit pour passer tes vacances euh

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Re: transport des armes

Message par Doc Bernie le Jeu 7 Fév - 19:38

avec un zoli stand !

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