Contrôle des détentions dans votre club

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Contrôle des détentions dans votre club

Message par Spencer44 le Dim 26 Mai - 9:24

Bonjour à tous,

Y a t-il un contrôle des détentions mis en place dans votre club?
Ou, la responsabilité d'une détention en règle est elle laissée au licencié?

Merci de vos réponses.

Spencer44
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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Guliw le Dim 26 Mai - 12:35

NON !!
Le président de club n'est pas un flic !
Il n'est pas là pour surveiller les (mauvais) tireurs !
Il a déja assez de boulot avec l'organisation, l'administration, la sécurité ...

Il existe, malgré tout, une obligation (que je connais mais mal toutrouge ) qui demande de signaler les absences de renouvellements de licences des détenteurs d'armes connus ... mais la réponse plus précise viendra sûrement plus tard ici. Je fais confiance.

Plus terre à terre : dans mon club, le président nous demande une copie de la détention et/ou de son renouvellement, mais il les utilise pour nous rappeler les renouvellements à demander. C'est tout !
smwink

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Invité le Dim 26 Mai - 13:12

mon ancien président de club m'avait parlé de cette obligation de signaler en préfecture
- tous les tireurs possesseurs d'une détention qui n'ont pas repris de licence
- tous les possesseurs d'avis préalable dans le même cas
Par contre, je n'ai pas les références d'une telle obligation

Cette obligation avait été intégrée dans le logiciel de gestion des adhérents, logiciel qui est encore utilisé

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Spencer44 le Dim 26 Mai - 18:28

Merci pour ces deux premières réponses,
j'attend vos réponses. merci

Spencer44
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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par titus le Dim 26 Mai - 21:57

smwink ben dans mon club le president nous demande une copie de nos
détentions ;pas pour nous fliquer mais tous simplement pour nous dire a quel
moment il faut refaire notre renouvellement ;et ça pour moi c'est tres bien ça
evite de ce retrouver en retard pour un renouvellement euh smwink

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Doc Bernie le Dim 26 Mai - 23:01

Article 45, alinéa 3 :
Dans le cas où l'autorisation d'acquisition et de détention d'armes est demandée sur le fondement des dispositionsdu 2° du b du I de l'article 28, le préfet informe l'association sportive agréée des décisions d'autorisation, de refus d'autorisation, de renouvellement, et, le cas échéant, de refus de renouvellement des autorisations concernant ses membres.


Euh.. combien de préfets sont dans les clous ?

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Spencer44 le Lun 27 Mai - 8:00

OK OK, la question que je pose, en fait, est celle ci:
Quelle est la responsabilité du bureau d'un club dans le fait, improbable certes, qu'une arme non déclarée y soit introduite?
Le club a t-il une obligation légale de vérification d'une détention en cours valide des armes utilisées en son sein?
Toi Doc, qui connait la législation concernant le tir sportif, tu dois bien savoir si des articles légifèrent sur ce point; ou pas? smwink

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par jpgnm1 le Lun 27 Mai - 12:28

Je n'ai jamais reçu de demande de contrôle de la part des Autorités (heureusement, car trop lourd à faire ...)
Il est rappelé aux adhérents d'être à jour de leur licence (visée par un médecin) de bien faire valider le carnet de tir et de penser à faire les renouvellements dans les temps.
Suite à une demande de la Préfecture, nous leur donnons en début d'année la liste des tireurs susceptibles d'avoir des armes et qui n'ont pas renouvelé leur licences (malgré tous nos rappels ...)

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par gdev00 le Lun 27 Mai - 14:10

Pour la réponse à ta question:
Les armes n'ayant pas de détentions légales sont bien sûr interdites dans les stands de Tir, ça c'est la réglementation.
Mais le Président d'un Club n'a pas a vérifier que le tireur possède un détention pour l'arme que le tireur utilise.....ça aussi c'est la réglementation.
C'est tout !

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bonjour

Message par boyet j michel le Dim 9 Juin - 11:52

JM dans un club de tire il faut etre en regle avoir sa licence et ses detentions car en cas de probleme ces le presidant responsable . A notre clube il demande lB3 plusse QCM car nous avons des personnes qui rentre dans un club pour une arme apres leur detention il tire un fois le trimestre attention des formulaires au niveau de L EUROPE pour demandee que pensez vous des armes fait attention a vos reponses car il peut avoir des nouvelles reglementation amitie a tous BTCL LYON

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par jpgnm1 le Dim 9 Juin - 17:54

par boyet j michel Aujourd'hui à 10:52
JM dans un club de tire il faut etre en regle avoir sa licence et ses detentions car en cas de probleme ces le presidant responsable . A notre clube il demande lB3 plusse QCM car nous avons des personnes qui rentre dans un club pour une arme apres leur detention il tire un fois le trimestre attention des formulaires au niveau de L EUROPE pour demandee que pensez vous des armes fait attention a vos reponses car il peut avoir des nouvelles reglementation amitie a tous BTCL LYON

Pas tout compris... smwink

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par boyet j michel le Dim 9 Juin - 19:52

pas tout compris a quel sujet interdit de tiree avec les armes sans detention et avoir ses papiers en regle bon soire

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Doc Bernie le Dim 9 Juin - 20:27

Spencer44 a écrit:(...)
Toi Doc, qui connait la législation concernant le tir sportif, tu dois bien savoir si des articles légifèrent sur ce point; ou pas? smwink

Plusieurs approches :
1) le président devrait être informé par la préfecture des autorisations délivrées (c'est dans le texte, il suffit de le lire...).
2) le président est le représentant légal de l'association, et par conséquent garant et responsable de la légalité des activités effectuées dans les installations.
3) l'association possède un règlement intérieur.
4) l'association est affiliée à la FFTir.
5) la FFTir est délégataire de l'Etat (Code du Sport), et par extension le Président d'association qui s'engage en signant les demandes (ben oui, c'est fixé par le texte...).
6) les nuits sont fraîches en été quand on est à l'ombre et l'estomac est délicat quand on n'aime pas l'acidité des oranges.
Conclusion toute personnelle :
1) chaque Président édite les règles contenues dans le règlement intérieur, les applique et assume, dans le cadre de la légalité républicaine.
2) si ça ne plait pas, on change de crèmerie, ou on devient crémier.

Si ces conclusions dérangent... voir affaire Roux-Durraffourt, 29 octobre 2001. J'ai donné...

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Spencer44 le Lun 10 Juin - 8:18

Doc Bernie a écrit:
Si ces conclusions dérangent... voir affaire Roux-Durraffourt, 29 octobre 2001. J'ai donné...

Quelles ont été les répercussions de cette affaire sur le club, le président du club ou sur toi?

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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par Doc Bernie le Lun 10 Juin - 8:42

Quelques heures d'audition... quelques heures de vérification des archives... quelques communiqués de presse... ce tireur ayant voulu s'inscrire (inscription refusée... il n'a pas communiqué de certificat médical, nous avions eu le nez creux...).
Demande également à d'autres ce que donne une voiture de douanes sur le chemin d'accès à plusieurs clubs...
Ceci pour prendre quelques précautions avant les ennuis !


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Re: Contrôle des détentions dans votre club

Message par dante le Jeu 26 Sep - 14:28

Chez nous ,nous avons un logiciel qui gère les détentions et qui déclenche une alerte bien avant les 3 mois réglementaire  ...bien pratique pour les étourdis !  Si une arme dont la détention n'est plus valide ( je n'ai pas dit en cours de validité en S/P ) n'est pas autorisée au pas de tir  !

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