Taçabilité d'une arme

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Taçabilité d'une arme

Message par GH le Jeu 22 Aoû - 22:05

Désolé de poser une question de béotien : la provenance ou la traçabilité d'une arme doit-elle obligatoirement être établie lors de sa cession, ou risque-t-on d'acheter une arme dont la provenance initiale pourrait être douteuse, via un armurier ou un particulier ? Une réponse du Master ou du staff me comblerait.
ar15 Feu

GH
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 1086
Inscription le : 29/07/2013
Pays : FRANCE 30

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par MILOUZE le Jeu 22 Aoû - 23:28

Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit. Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit (la détention, le port ou le transport illégal d'arme ou de munitions de 1ère ou 4ième est un délit).
Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende.

En achetant à un professionnel, qui utilise un registre côté et paraphé, la présomption de culpabilité est largement transférée au professionnel, lequel pourra renvoyer la balle (si j'ose dire) vers le vendeur identifié sur son registre.

Une arme peut servir à faire des trous dans du carton mais aussi dans un être vivant, et parfois même humain. Il vaut mieux être sûr que son arme n'a pas "servi" précédemment...

MILOUZE
Membre Très Actif
Membre Très Actif

Nombre de messages : 1883
Inscription le : 24/08/2005
Pays : 73

http://www.sostechnology.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par GH le Ven 23 Aoû - 0:56

Merci MILOUZE, et pour les achats aux particuliers ?

GH
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 1086
Inscription le : 29/07/2013
Pays : FRANCE 30

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par MILOUZE le Ven 23 Aoû - 8:45

Pour qu'une personne puisse vendre une arme, elle doit en être la légitime propriétaire, et donc être en mesure de présenter les documents nécessaires à sa détention.

MILOUZE
Membre Très Actif
Membre Très Actif

Nombre de messages : 1883
Inscription le : 24/08/2005
Pays : 73

http://www.sostechnology.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par jpgnm1 le Ven 23 Aoû - 10:10

par GH Hier à 21:05
Une réponse du Master ou du staff me comblerait.

Les autres sont trop bêtes pour répondre.
Merci pour eux....
Si tu as besoin d'autre chose......................

jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 4956
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par GH le Ven 23 Aoû - 10:15

Désolé jpgnm1, ce n'est pas ce que j'ai voulu dire. Si j'ai pu vexer quelqu'un, je lui présente mes plates excuses ! cool

GH
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 1086
Inscription le : 29/07/2013
Pays : FRANCE 30

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par persan le Ven 23 Aoû - 11:22

concernant la tracabilité, je renvoie volontiers le lecteur vers le post traitant des armes imprimables...

persan
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 719
Inscription le : 12/11/2006
Pays : sainte victoire

http://www.didiermorlet.netfirms.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par MILOUZE le Ven 23 Aoû - 13:53

persan a écrit:concernant la tracabilité, je renvoie volontiers le lecteur vers le post traitant des armes imprimables...
Celui qui fabrique une arme de 1ière ou 4ième sans autorisation risque la prison. J'ai un exemple récent dans ma petite ville de province où un bricoleur avait fabriqué un stylo-pistolet. Sans en faire le moindre usage, il est passé par la case prison....
Mais il est vrai que les conditions de détention en France ne sont plus celles de la Guyane en 1900 ....
Après c'est un choix individuel.

MILOUZE
Membre Très Actif
Membre Très Actif

Nombre de messages : 1883
Inscription le : 24/08/2005
Pays : 73

http://www.sostechnology.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par mecano30 le Ven 23 Aoû - 21:35

c'est sur que si tu va l'acheter dans les quartiers nord a marseille ...................................

mecano30
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 385
Inscription le : 02/05/2013
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: Taçabilité d'une arme

Message par GH le Ven 23 Aoû - 23:43

OK, merci à tous pour vos réponses. Je voulais simplement m'assurer qu'une acquisition dans les règles me protégeait contre une provenance exotique, et je respecte profondément les Marseillais, comme les Lillois d'ailleurs. Pour ma part le débat est clos. merci 

GH
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 1086
Inscription le : 29/07/2013
Pays : FRANCE 30

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum