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Taçabilité d'une arme

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Taçabilité d'une arme Empty Taçabilité d'une arme

Message par GH Jeu 22 Aoû 2013 - 21:05

Désolé de poser une question de béotien : la provenance ou la traçabilité d'une arme doit-elle obligatoirement être établie lors de sa cession, ou risque-t-on d'acheter une arme dont la provenance initiale pourrait être douteuse, via un armurier ou un particulier ? Une réponse du Master ou du staff me comblerait.
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Message par MILOUZE Jeu 22 Aoû 2013 - 22:28

Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit. Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit (la détention, le port ou le transport illégal d'arme ou de munitions de 1ère ou 4ième est un délit).
Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 euros d'amende.

En achetant à un professionnel, qui utilise un registre côté et paraphé, la présomption de culpabilité est largement transférée au professionnel, lequel pourra renvoyer la balle (si j'ose dire) vers le vendeur identifié sur son registre.

Une arme peut servir à faire des trous dans du carton mais aussi dans un être vivant, et parfois même humain. Il vaut mieux être sûr que son arme n'a pas "servi" précédemment...
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Message par GH Jeu 22 Aoû 2013 - 23:56

Merci MILOUZE, et pour les achats aux particuliers ?
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Message par MILOUZE Ven 23 Aoû 2013 - 7:45

Pour qu'une personne puisse vendre une arme, elle doit en être la légitime propriétaire, et donc être en mesure de présenter les documents nécessaires à sa détention.
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Message par jpgnm1 Ven 23 Aoû 2013 - 9:10

par GH Hier à 21:05
Une réponse du Master ou du staff me comblerait.

Les autres sont trop bêtes pour répondre.
Merci pour eux....
Si tu as besoin d'autre chose......................
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Message par GH Ven 23 Aoû 2013 - 9:15

Désolé jpgnm1, ce n'est pas ce que j'ai voulu dire. Si j'ai pu vexer quelqu'un, je lui présente mes plates excuses ! cool
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Message par persan Ven 23 Aoû 2013 - 10:22

concernant la tracabilité, je renvoie volontiers le lecteur vers le post traitant des armes imprimables...
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Message par MILOUZE Ven 23 Aoû 2013 - 12:53

persan a écrit:concernant la tracabilité, je renvoie volontiers le lecteur vers le post traitant des armes imprimables...
Celui qui fabrique une arme de 1ière ou 4ième sans autorisation risque la prison. J'ai un exemple récent dans ma petite ville de province où un bricoleur avait fabriqué un stylo-pistolet. Sans en faire le moindre usage, il est passé par la case prison....
Mais il est vrai que les conditions de détention en France ne sont plus celles de la Guyane en 1900 ....
Après c'est un choix individuel.
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Message par mecano30 Ven 23 Aoû 2013 - 20:35

c'est sur que si tu va l'acheter dans les quartiers nord a marseille ...................................
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Message par GH Ven 23 Aoû 2013 - 22:43

OK, merci à tous pour vos réponses. Je voulais simplement m'assurer qu'une acquisition dans les règles me protégeait contre une provenance exotique, et je respecte profondément les Marseillais, comme les Lillois d'ailleurs. Pour ma part le débat est clos. merci 
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