[NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par CELTE le Dim 8 Sep - 17:26

Pascal68 a écrit:Bonne nouvelle pour un certain nombre de tireurs :

Je modifie au fur et à mesure ma documentation avec la nouvelle législation en vérifiant tout et en complétant avec les références des autres textes.

Les munitions à percussion annulaire (dont les .22LR) ne sont pas limités en nombre à l'achat et à la détention.

Elles sont classées en catégorie C 8° : Autres munitions et éléments de munitions des armes de catégorie C.


par arrêtés mis à jour pour le nouveau décret : Les munitions à percussion annulaire (Arrêté du 11 septembre 1995 NOR: DEFC9501871A) et la munition à percussion annulaire de calibre .17 Hornady (Arrêté du 14 février 2005 NOR: DEFC0500247A) sont classées en C 8°. 

Pour la catégorie C, la limitation du nombre de munitions à l'acquisition ou à la détention ne concerne que les alinéas 6 et 7 (Articles 52 à 55 du Décret 2013-700).

Il y a toujours par contre la limite de 500 munitions détenues pour ceux qui n'ont plus l'arme correspondante et les documents à présenter pour l'acquistion.

Article 52
L’acquisition de munitions et éléments de munition classés dans le 8° de la catégorie C et dans le c du 1° de la catégorie D se fait sur présentation du permis de chasser délivré en France ou à l’étranger, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger accompagné d’un titre de validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou de la licence de tir en cours de validité.

Article 53
L’acquisition des munitions et éléments de munition classés dans les 6° et 7° de la catégorie C se fait sur présentation du récépissé de déclaration de l’arme légalement détenue et du permis de chasser accompagné d’un titre de validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou de la licence de tir en cours de validité.
Nul ne peut détenir plus de 1 000 munitions du 6° ou du 7° de la catégorie C par arme détenue légalement.

Article 54
L’acquisition par des personnes majeures des munitions à poudre noire utilisables dans les armes historiques et de collection est libre.

Article 55
Nul ne peut détenir plus de 500 munitions classées dans les 6°, 7° et 8° de la catégorie C ou dans le c du 1° de la catégorie D sans détenir l’arme correspondante, sauf à les détenir dans les conditions définies à l’article 116.
(Sources : Forum Tir Sportif Police Nationale).



smwink


Dernière édition par CELTE le Dim 8 Sep - 19:51, édité 1 fois

CELTE
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 846
Inscription le : 25/07/2007
Pays : Haute-Marne en CHAMPAGNE

http://csb-tir.forumgratuit.org/

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par GILAP le Dim 8 Sep - 19:47

Réponse de M. Crochard.

Article 53
L'acquisition des munitions et éléments de munition classés dans les 6° et 7° de la catégorie C se
fait sur présentation du récépissé de déclaration de l'arme légalement détenue et du permis de
chasser accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente ou de la
licence de tir en cours de validité.

6° du c calibre mixte 32/20  44/40  45LC  etc

7° du C ancien calibre militaire  308 nato  7,5x54   7,5x55 suisse 8x57 JS  303 britih + 3 ou 4 autres

pour les autres la licence valide suffit pour les 22Lr le 338 lapua ou le 7x64 le 20x284 etc etc

pas de limitation sur ces munitions en quantitée d'achat et de détention

Bien cordialement

Philippe Crochard
Président FFTir

GILAP
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 791
Inscription le : 30/03/2012
Pays : france

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par CELTE le Dim 8 Sep - 19:54

Donc, c'est bien confirmé, c'est une excellente nouvelle, car moi qui tire beaucoup de 22lr pour l'entrainement + forcement celles prévues pour la compétition, je me voyais mal de me contenter de 1000 cartouches par an.

Surtout que je les achètes pas 5000, je pense comme pas mal de tireur pour avoir un prix, personnellement j'utilise de la RWS Pistol Match.



smwink

CELTE
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 846
Inscription le : 25/07/2007
Pays : Haute-Marne en CHAMPAGNE

http://csb-tir.forumgratuit.org/

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par bx19gt le Lun 9 Sep - 1:34

Il n'y a pas de limitation de 1000 cartouches par an pour la cat C
La seule limitation c'est que l'on ne peut posseder ou acheter plus de 1000 cartouches pour une arme de cat C qui se trouvait anciennement en 1ere (la liste des calibres est designée par un arreté)

Mais rien ne vous empeche d'acheter le matin 1000 cartouches de les tirer et d'en racheter 1000 dans l'apres midi.

bx19gt
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 896
Inscription le : 16/06/2007
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

munitions 22lr limitée à 1000 nouvelle loi 2013 ?

Message par dejanb le Ven 13 Sep - 9:40

Bonjour,

j'ai l'impression que les 22 lr sont limité à 1000 par an avec la nouvelle loi 2013 par armes pour les pistolets et aussi pour les carabines 22 ? Et que dans les deux cas il faut présenté un papier prouvant que l'arme est bien déclarer pour pouvoir se fournir? art 53 et 41....
mais c'est troo peu 1000 pour du 22 surtoit qu'on ne recharge pas ce calibre !

Merci

dejanb
Membre
Membre

Nombre de messages : 133
Inscription le : 31/07/2013
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par GH le Ven 13 Sep - 10:07

Bonjour, ce n'est pas ce que j'ai lu pour le 22 LR. D'ailleurs je crois que le sujet a été évoqué dans d'autres posts. cool 

GH
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 1086
Inscription le : 29/07/2013
Pays : FRANCE 30

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par lulu15 le Ven 13 Sep - 19:02

GILAP a écrit:Réponse de M. Crochard.

Article 53
L'acquisition des munitions et éléments de munition classés dans les 6° et 7° de la catégorie C se
fait sur présentation du récépissé de déclaration de l'arme légalement détenue et du permis de
chasser accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente ou de la
licence de tir en cours de validité.

6° du c calibre mixte 32/20  44/40  45LC  etc

7° du C ancien calibre militaire  308 nato  7,5x54   7,5x55 suisse 8x57 JS  303 britih + 3 ou 4 autres

pour les autres la licence valide suffit pour les 22Lr le 338 lapua ou le 7x64 le 20x284 etc etc

pas de limitation sur ces munitions en quantitée d'achat et de détention

Bien cordialement

Philippe Crochard
Président FFTir
.....on va quand même faire confiance à l’auteur de ce post !!!!!!...non

lulu15
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 453
Inscription le : 19/12/2008
Pays : FRANCE CANTAL

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par thr_ju le Ven 15 Nov - 17:00

Bonjour à tous,

Si je comprends bien, si j'ai une licence de tir valide (ce qui sera mon cas dans quelques jours), je peux acheter des mun 22lr. sans détenir d'arme de ce calibre? Pour les transporter au stand la licence de tir suffit?

ça serait intéressant. :)

thr_ju
Nouveau membre
Nouveau membre

Nombre de messages : 5
Inscription le : 31/10/2013
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par LEVY-BENCHETON Gabriel le Ven 15 Avr - 21:48

Bonjour, je prend le train en marche et un peu tard, mais la 30x30 est bien une munition 7x64 ? donc couverte par le fait que seule la licence suffit? donc pas de limitation? euh

LEVY-BENCHETON Gabriel
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 194
Inscription le : 30/09/2015
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par vilcoyote le Sam 16 Avr - 1:22

Ben non, une 30-30 Winchester c'est une munition de .300 (7.82mm), rien à voir avec une 7x64. Par contre, si c'est le sens de ta question, elle est bien classée en C-7 également.

vilcoyote
Membre Actif
Membre Actif

Nombre de messages : 736
Inscription le : 21/07/2010
Pays : FR

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par LEVY-BENCHETON Gabriel le Sam 16 Avr - 9:11

En fait pour découvrir quelles sont les munitions concernées il suffit de procéder par élimination?Tous les calibres non couverts par les alinéaq 6° et 7° de l'article 53 seraient donc libres en achat et en nombre?
Je m'y perds!!! si en plus d'être détenteur d'armes et de munitions adéquates, il faille être juriste pour comprendre les tournures de phrases alambiquées utilisées pour autoriser ou interdire, je comprends mieux le casse-tête que cela pose pour rester conforme.
Si la FFT pouvait nous pondre un tableau simplifié (éventuellement avec les calibres concernés) elle ferait oeuvre utile.
Merci, Vilcoyote, pour ta réponse. (la 30-30 est du calibre .300? ou .308?) merci

LEVY-BENCHETON Gabriel
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 194
Inscription le : 30/09/2015
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par Stutzi54 le Sam 16 Avr - 10:00

Attention, le post initial date ....... les catégories en question n'existent plus.

J'ai trouvé une explication qui me semble simple sur le site suivant http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1418

Encore plus simple, tu demandes à ton armurier .....

Stutzi54
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 376
Inscription le : 01/01/2016
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par LEVY-BENCHETON Gabriel le Sam 16 Avr - 10:18

Merci Stutzi54 pour l'info. J'ai lu le texte de l'UFA par le lien proposé. Effectivement cela reprend certains calibres définis. Merci pour l'aide, et en ce qui concerne mon armurier, oui, c'est une option (encore faut-il qu'il ne soit pas exclusivement "chasseur") ptdr

LEVY-BENCHETON Gabriel
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 194
Inscription le : 30/09/2015
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par Stutzi54 le Sam 16 Avr - 14:42

Message aux administrateurs : ne serait-il pas opportun de supprimer ce post car les textes commentés, notamment l'arrêté du 11 septembre 1995 NOR: DEFC9501871A ont été abrogés ou totalement vidés de leur substance ce qui sème le trouble .... cnul

En revanche, je propose que soit ouvert un nouveau post sur le sujet afin que les experts puissent donner toutes les explications utiles . Je peux m'en charger si cela vous arrange. Rassurez-vous, je ne suis pas expert, c'est juste pour ouvrir le débat  bigrin

Stutzi54
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 376
Inscription le : 01/01/2016
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par LEVY-BENCHETON Gabriel le Sam 16 Avr - 14:44

+1... J'approuve car ce n'est pas évident de comprendre d'emblée la portée des textes incriminés...
Bravo pour ta proposition.cool

LEVY-BENCHETON Gabriel
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 194
Inscription le : 30/09/2015
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par Tefert Ryckel le Mer 29 Juin - 1:27

CELTE a écrit:
Pascal68 a écrit:Bonne nouvelle pour un certain nombre de tireurs :

Je modifie au fur et à mesure ma documentation avec la nouvelle législation en vérifiant tout et en complétant avec les références des autres textes.

Les munitions à percussion annulaire (dont les .22LR) ne sont pas limités en nombre à l'achat et à la détention.

Elles sont classées en catégorie C 8° : Autres munitions et éléments de munitions des armes de catégorie C.


par arrêtés mis à jour pour le nouveau décret : Les munitions à percussion annulaire (Arrêté du 11 septembre 1995 NOR: DEFC9501871A) et la munition à percussion annulaire de calibre .17 Hornady (Arrêté du 14 février 2005 NOR: DEFC0500247A) sont classées en C 8°. 

Pour la catégorie C, la limitation du nombre de munitions à l'acquisition ou à la détention ne concerne que les alinéas 6 et 7 (Articles 52 à 55 du Décret 2013-700).

Il y a toujours par contre la limite de 500 munitions détenues pour ceux qui n'ont plus l'arme correspondante et les documents à présenter pour l'acquistion.

Article 52
L’acquisition de munitions et éléments de munition classés dans le 8° de la catégorie C et dans le c du 1° de la catégorie D se fait sur présentation du permis de chasser délivré en France ou à l’étranger, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger accompagné d’un titre de validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou de la licence de tir en cours de validité.

Article 53
L’acquisition des munitions et éléments de munition classés dans les 6° et 7° de la catégorie C se fait sur présentation du récépissé de déclaration de l’arme légalement détenue et du permis de chasser accompagné d’un titre de validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou de la licence de tir en cours de validité.
Nul ne peut détenir plus de 1 000 munitions du 6° ou du 7° de la catégorie C par arme détenue légalement.

Article 54
L’acquisition par des personnes majeures des munitions à poudre noire utilisables dans les armes historiques et de collection est libre.

Article 55
Nul ne peut détenir plus de 500 munitions classées dans les 6°, 7° et 8° de la catégorie C ou dans le c du 1° de la catégorie D sans détenir l’arme correspondante, sauf à les détenir dans les conditions définies à l’article 116.
(Sources : Forum Tir Sportif Police Nationale).



smwink
Ca sa va m'arranger parce que les cacher dans le jardin c'est pas top top  bravo

Tefert Ryckel
Membre
Membre

Nombre de messages : 116
Inscription le : 16/05/2016
Pays : Fédération de Russie

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par LEVY-BENCHETON Gabriel le Mer 29 Juin - 9:22

Par contre pour les autres calibres, cela reste à 1000 cartouches par arme.
Pour deux armes détenués légalement, du même calibre, ce sera donc 2000 cartouches.

En ce qui concerne les douilles vides?
Soit on renouvelle le stock jusqu'à hauteur de 1000 par arme? Soit, si l'on est "rechargeur", le stock est de 1000 - 200 cartouches vides soit 800 cartouches à disposition? ou alors 1000 cartouches (pleines) ET 200 douilles vides à disposition?

Merci pour l'explication qui peut concerner tous les "rechargeurs"....

LEVY-BENCHETON Gabriel
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 194
Inscription le : 30/09/2015
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par Stutzi54 le Mer 29 Juin - 10:59

L'article 39 du décret 2013-700 précise "Sont autorisés à acquérir et détenir, sans limitation des douilles ou des douilles amorcées, pour les calibres des armes qu'ils détiennent, les tireurs régulièrement licenciés auprès des associations sportives agréées pour la pratique du tir."

Le texte est limpide, la limitation ne concerne pas les douilles avec ou sans amorces et celles-ci ne sont pas comptabilisées dans le quota de 1000 cartouches.

Stutzi54
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 376
Inscription le : 01/01/2016
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par GRAP le Mer 29 Juin - 11:44

LEVY-BENCHETON Gabriel a écrit:
En ce qui concerne les douilles vides?
Soit on renouvelle le stock jusqu'à hauteur de 1000 par arme? Soit, si l'on est "rechargeur", le stock est de 1000 - 200 cartouches vides soit 800 cartouches à disposition? ou alors 1000 cartouches (pleines) ET 200 douilles vides à disposition?

Pour les douilles vides, c est autant que tu veux.

Une douille est considérée aussi vide si elle est nettoyée ( ou pas ... ) et juste amorcée

GRAP
Membre Senior
Membre Senior

Nombre de messages : 283
Inscription le : 18/11/2014
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Re: [NOUVELLE LÉGISLATION] Quota munitions 22lr ...

Message par LEVY-BENCHETON Gabriel le Mer 29 Juin - 13:07

Merci pour ces précisions à vous deux merci

LEVY-BENCHETON Gabriel
Membre Initié
Membre Initié

Nombre de messages : 194
Inscription le : 30/09/2015
Pays : FRANCE

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum