Transport d'armes de categorie B

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par Guliw le Jeu 19 Sep - 0:50

Gdev00 a raison!
Bulldozer : pour qu'un flic me sorte manu militari de la voiture, il faudrait qu'il voit une arme, et elles sont dans un sac ou une valise! Et puis si j'ai eu le malheur de laisser mes papiers de voiture dans le même sac, en cas de contrôle, je préfère prévenir le gendarme à l'avance du contenu du sac, je ne veux pas le surprendre! Là, j'en garderai peut être un mauvais souvenir.

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par mecano30 le Jeu 19 Sep - 15:52

moi j'ai juste ma carte europeenne de transport d'armes, que je presenterai en cas de controle.
maintenant si je suis controlé par une belle flicette, grande, blonde à forte poitrine et pas farouche, je veux bien me faire embarqué si y a moyen d'avoir son 06 !!!

lol !!!

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par Invité le Jeu 19 Sep - 23:36

mecano30 a écrit:moi j'ai juste ma carte europeenne de transport d'armes, que je presenterai en cas de controle.
maintenant si je suis controlé par une belle flicette, grande, blonde à forte poitrine et pas farouche, je veux bien me faire embarqué si y a moyen d'avoir son 06 !!!

lol !!!
Avec la casquette en cuir, les cuissardes, le fouet ,...... ptdr 

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par JP974 le Lun 21 Déc - 21:52

Bonjour à tous,

Je suis tombé sur vos posts en cherchant des infos sur le transport des armes, vu les temps qui courent il vaut effectivement mieux ne rien laisser au hasard ou à l'interprétation.

Sur le site de service-public, on peut lire "La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu l'agrément du ministère chargé des sports vaut titre de transport d'une arme de la catégorie B, C ou D"
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2252

et sur le site de la Fédé "Lorsque vous vous déplacez avec des armes, vous devez être toujours en possession d'un certain nombre de documents :
- obligatoirement la licence FFTir à jour qui vaut titre légitime de transport,
- le carnet de tir dans le cas de transport d'armes de catégories B.
- L'autorisation de détention et la facture correspondant à chaque arme.
http://www.fftir.org/fr/les_regles_de_securite

(Ma) Conclusion, soyons prudents et suivons les conseils de la Fédé, qui peut le plus peut le moins.
Je passerai à la gendarmerie voir s'ils peuvent me certifier conforme la copie de ma détention, comme ça pas de risque de la perdre.

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par gdev00 le Lun 21 Déc - 22:24

Non, c'est l'original de la détention !

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par Doc Bernie le Mar 22 Déc - 10:13

Au sujet des "certifications conformes" :
depuis les lois de simplification administrative (début des années 90....), les gendarmeries, commissariats et mairies ne réalisent  plus de certification conforme, sauf pour 2 motifs
- quand la loi l'y oblige
- lorsque c'est exigé par un état étranger.
La règle, rappelée sur les sites gouvernementaux :
"L'administration ne peut plus exiger une copie certifiée conforme d'un document pour remplir une démarche. Les services de l'Etat (préfecture, université), locaux (mairie...) ou tout organisme public (comme Pôle emploi) sont concernés.
Ces demandes concernaient auparavant les copies de diplômes, réclamées lors des inscriptions universitaires, les copies des états de service militaire...
La production d'une photocopie simple du document original, dès lors qu'il est lisible, doit être acceptée. En cas de doute sur la validité de la copie, l'administration concernée peut demander la production de l'original. Cette demande doit être justifiée et faite par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.
Les procédures en cours sont alors suspendues jusqu'à la production de l'original.


Les habitudes et la routine ont la vie dure....

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par gdev00 le Mar 22 Déc - 11:13

Oui, on est d'accord, une copie certifié conforme par toi même reste un document légal, mais je persiste ......présentez l'original , surtout en cette periode tourmentée, qui autorise tout......no coment !

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par jpgnm1 le Mar 22 Déc - 11:34

Dans la gendarmerie dont je dépend, ils avaient été plus simple : inutile de présenter l'autorisation, de toute façon on vérifie dans le fichier ...

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Re: Transport d'armes de categorie B

Message par gdev00 le Mar 22 Déc - 11:40

Merci pour l'info, c'est parfait !

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