Avis favorable demande de détention

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Avis favorable demande de détention

Message par dejanb le Lun 14 Oct - 21:47

Bonjour,

qui fixe en réalité l'avis favorable (feuille verte) le président du club de tir avec la validation de la fédération ou seule la fédération ? Quel est le poid de chacun dans cettecdécision ?

Cela fait 3 semaine que j'attend mon avis favorable je commence à m'inquiéter...

Merci



dejanb
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Re: Avis favorable demande de détention

Message par tueurdemouches le Lun 14 Oct - 22:14

bonsoir
le prési valide la demande et transmet
au prési ligue qui a délégation prési fédé!
j'en ai fait un vendredi matin pour midi
j'ai imprimé l'avis préalable!!
et pourtant on est en bretagne
smwink 

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par dejanb le Lun 14 Oct - 22:31

mais cette avis on le reçoit à domicile ou il est retourné au club ?

Merci

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par Littlekiki45 le Lun 14 Oct - 22:57

C'est ton président de club qui reçoit cet avis favorable de la ligue (après en avoir fait la demande), il doit le signer. Et ensuite, il te le donnera.

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par dejanb le Mar 15 Oct - 8:11

oupps ça se trouve il l'a deja reçu depuis longtemps ! faut que j'aille le voir .. et au niveau validité c'est combient de temps ?

Merci

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par jpgnm1 le Mar 15 Oct - 8:16

par dejanb Aujourd'hui à 7:11
oupps ça se trouve il l'a deja reçu depuis longtemps ! faut que j'aille le voir .. et au niveau validité c'est combient de temps ?

S'il est fait par Itac, le retour est généralement très rapide.
Mon record perso : je fait la demande par ordi, retour validé par la Ligue dans la minute !
Il est valable pour toute la saison de tir.

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par Namo le Mar 15 Oct - 9:39

J'avais aussi eu 3 semaines de delai....:-(
Sur ITAC mon president de club avait fait une faute de frappe sur mon e-mail, du coup je n'ai pas reçu la notification que mon avis favorable était prêt.

au bout de 3 semaines je me suis inquiété et je suis allé voir mon président qui m'a dit que ça faisait déjà 2 semaines qu'il l'avait :-)

donc, ouai, va voir ton président

shit happens...

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par zabou le Mar 15 Oct - 14:23

3 semaines sans passer au club? c'est un scandale! content 

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par dejanb le Mar 15 Oct - 14:32

zabou a écrit:3 semaines sans passer au club? c'est un scandale! content 
Si si bien sûr que j'ai été au club mais pensant que j'allais recevoir l'avis à mon domicile dans les 3 semaines maxi c'est ce qu'il m'avait dit j'avoue ne pas l'avoir relancer triste 

Mais bon trois semaines sont passé et toujours rien ! alors soit j'ai mal compris et c'est revenu au club soit il y a eu erreur dans la demande du club !

Affaire à suivre.....euh 

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par lulu15 le Mar 15 Oct - 22:32

Bonsoir,

la demande d'avis favorable est faite par le président de ton club sur ITAC, le président de la ligue( ou le délégué  habilité) valide informatiquement le document, il ne reste plus au président du club qu'à l'imprimer ( il a un stock de feuilles vertes) et à le remettre au tireur.....donc assez rapide ....à voir avec ton président (sauf s'il n'utilise pas la procédure ITAC)

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par fazer le Mer 16 Oct - 11:28

bonjour
si sur ta demande d'avis favorable ta mis ton émail tu reçois un mail de la FFTir - Avis préalables

Votre demande d'avis préalable a été validée.
Demande faite le 2/10 réponse reçu par mail le lundi 7/10
cool

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par dejanb le Mer 16 Oct - 14:27

fazer a écrit:bonjour
si sur ta demande d'avis favorable ta mis ton émail tu reçois un mail de la FFTir - Avis préalables

Votre demande d'avis préalable a été validée.
Demande faite le 2/10 réponse reçu par mail le lundi 7/10
cool
bas c'est le club qui ma dit qu'il allait faire ma demande donc ça se trouve ils ont oublié de mettre mon mail, je vais voir avec eux ce week-end j'espère que je vais pas attendre encore

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par Pascal handisport le Mar 22 Sep - 1:20

bonjour,
désolé de ressortir ce vieux post, mais je crois en vous lisant qu'il y a un truc que j'ais mal compris, bon ça n'est pas la première fois.
donc jusqu’à présent je pensais qu'il fallait demander une feuille verte a chaque fois que l'on veut déposer une demande a la préfecture, mais a vous lire, la feuille verte est valable toute la saison donc!! dans mon cas je viens de demander une feuille verte pour une nouvelle prévision d'acquisition.
donc si dans 5 ou 6 mois je veux de nouveau faire une demande, je mets la photocopie de cette feuille verte dans le dossier pour la préfecture, c'est ça?
je ne sais pas pourquoi j’étais persuadé qu'il me fallait a chaque fois une nouvelle feuille verte....
merci vous de me confirmer cela

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par jpgnm1 le Mar 22 Sep - 9:27

Non, il faut une feuille par dossier, quel que soit le nombre de la demande.
Mais lorsqu'elle est faite, on peut l'utiliser n'importe quand dans la saison.

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par philibert le Mar 22 Sep - 18:21

Bonjour.
Une feuille verte est valable 2 mois a partir de la date de la demande!
On peut la réimprimer en cas de perte pendant un mois .
Après on recommence pour une demande.

Philippe

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par Pascal handisport le Mar 22 Sep - 18:53

ahh ok, merci

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par jpgnm1 le Mar 22 Sep - 21:48

par philibert Aujourd'hui à 17:21
Une feuille verte est valable 2 mois a partir de la date de la demande!

Je ne sais pas ou tu as vu cela ??
Dans le dernier courrier reçu de notre Préfecture, il est même noté "Original de la feuille verte de moins d'un an !.

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par Pascal handisport le Mar 22 Sep - 21:59

oups, c'est pas pareil.....
je vais essayer de les appeler a la pref pour savoir, car parfois d'une préfecture a l'autre ce n'est pas pareil

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par jpgnm1 le Mar 22 Sep - 22:12

Jusqu'à présent, on disait que la feuille verte était valable pour la saison sportive en cours.
Là, c'est précisé de moins d'un an.
La duré est la même , mais on peut utiliser en début de saison la feuille qui a été faite avant les vacances.
Pratique suivant les dates de renouvellement
Si on a pensé à la demander ...... siffle

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par Pascal handisport le Mar 22 Sep - 22:17

oui, ça serait bien pratique et très cool, mais il faut être sur du coup...

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par jpgnm1 le Mar 22 Sep - 22:23

Moi, j'en suis sur, j'ai l'info de ma Préfecture devant moi ....
Si tu veux, je peux te faire un scan si tu me donnes une adresse mail ?

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par Pascal handisport le Mar 22 Sep - 22:31

non je te crois sur parole, pas de soucis, merci

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par bx19gt le Ven 25 Sep - 12:10

La legislation n'indique pas de durée maximum quand à l'avis favorable

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000029658917&cidTexte=LEGITEXT000025503132

c) Avis favorable d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir


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Re: Avis favorable demande de détention

Message par jpgnm1 le Ven 25 Sep - 22:49

Mais si elle est trop vieille, elle est refusée par la Préfecture ?

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Re: Avis favorable demande de détention

Message par bx19gt le Ven 25 Sep - 23:31

Ce qui ressort des discussions que j'ai pu trouver c'est que la durée de "validité" considerée par les prefectures est tres variables.
Pourquoi ? Car il n'y a aucune mention dorenavant de validité sur un avis favorable et que chaque prefecture a donc edicté ses propres regles.
Ces regles n'ont bien sur aucune valeur reglementaire.

Libre à chacun de suivre ces regles ou pas ... tout en sachant qu'avec ITAC il est maintenant facile et rapide d'obtenir un nouvel avis.

Mais une prefecture qui refuserait un avis favorable en le considerant comme perimé fait un abus de pouvoir.

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