Tireur Belge résidant en France

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Tireur Belge résidant en France

Message par jpgnm1 le Lun 13 Oct - 7:54

Je connais un tireur Belge qui a des armes et qui vient travailler en France.
Comment faire pour qu'il puisse faire venir ses armes pour les utiliser dans un stand ?
Merci. smwink

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Re: Tireur Belge résidant en France

Message par Le Sergio le Lun 13 Oct - 11:12

http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/acquisition-et-detention-darmes-11969/acquisition-detention-transport-12051/demande-dautorisation-de-detention-darme-de-1re-ou-4e-categorie-20795.html

Regardes sur ce lien, il y à pas mal de formulaires divers officiels concernant le tir sportif.
En principe au sein de l'UE, même si l'harmonie des textes et des documents n'est pas faite, je pense en fait que c'est auprés des autorité BELGES que le demandeur doit faire établir un permis de sortie de territoire, et que ledit permis sera visée aussi par les autorités homologue Françaises.
C'est un peu plus compliqué que pour un passeport d'arme à titre temporaire pour une compétition précise, un événement.

Dans la rubrique Transport

Le Sergio
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Re: Tireur Belge résidant en France

Message par jpgnm1 le Lun 13 Oct - 15:46

Merci pour la réponse.
Je n'ai trouvé que la possibilité d'achat sur place, il faut que je trouve comment "importer" ses armes.
smwink

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Re: Tireur Belge résidant en France

Message par contender.moustachu le Lun 13 Oct - 17:58

ça dépend peut etre des armes...

comment ça marche pour des AC?


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http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

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Re: Tireur Belge résidant en France

Message par jpgnm1 le Mar 14 Oct - 5:39

par contender.moustachu Hier à 19:58
ça dépend peut etre des armes...
comment ça marche pour des AC?

Je ne pense pas que ce type d'arme soit concerné...

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Re: Tireur Belge résidant en France

Message par Le Sergio le Mar 14 Oct - 9:38

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires/Armes

Sur ce lien regardes le CERFA 10 832 02 concernant l'obtention d'une Carte Européenne d'arme à feu.

Il y à peut-être, en fonction de la législation en Belgique, qui ne doit pas être très éloignée de la notre, une demande similaire et complémentaire pour être autorisé à sortir du territoire Belge avec ses armes.

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