TIR SPORTIF
Tireur Belge résidant en France 09081710

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

TIR SPORTIF
Tireur Belge résidant en France 09081710
TIR SPORTIF
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-40%
Le deal à ne pas rater :
Tefal Ingenio Emotion – Batterie de cuisine 10 pièces (induction, ...
59.99 € 99.99 €
Voir le deal

Tireur Belge résidant en France

3 participants

Aller en bas

Tireur Belge résidant en France Empty Tireur Belge résidant en France

Message par jpgnm1 Lun 13 Oct 2014 - 9:54

Je connais un tireur Belge qui a des armes et qui vient travailler en France.
Comment faire pour qu'il puisse faire venir ses armes pour les utiliser dans un stand ?
Merci. smwink
jpgnm1
jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 5836
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Tireur Belge résidant en France Empty Re: Tireur Belge résidant en France

Message par Le Sergio Lun 13 Oct 2014 - 13:12

http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/acquisition-et-detention-darmes-11969/acquisition-detention-transport-12051/demande-dautorisation-de-detention-darme-de-1re-ou-4e-categorie-20795.html

Regardes sur ce lien, il y à pas mal de formulaires divers officiels concernant le tir sportif.
En principe au sein de l'UE, même si l'harmonie des textes et des documents n'est pas faite, je pense en fait que c'est auprés des autorité BELGES que le demandeur doit faire établir un permis de sortie de territoire, et que ledit permis sera visée aussi par les autorités homologue Françaises.
C'est un peu plus compliqué que pour un passeport d'arme à titre temporaire pour une compétition précise, un événement.

Dans la rubrique Transport
Le Sergio
Le Sergio
Membre
Membre

Nombre de messages : 5986
Inscription le : 15/01/2008
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Tireur Belge résidant en France Empty Re: Tireur Belge résidant en France

Message par jpgnm1 Lun 13 Oct 2014 - 17:46

Merci pour la réponse.
Je n'ai trouvé que la possibilité d'achat sur place, il faut que je trouve comment "importer" ses armes.
smwink
jpgnm1
jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 5836
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Tireur Belge résidant en France Empty Re: Tireur Belge résidant en France

Message par contender.moustachu Lun 13 Oct 2014 - 19:58

ça dépend peut etre des armes...

comment ça marche pour des AC?

contender.moustachu
contender.moustachu
Membre
Membre

Nombre de messages : 6224
Inscription le : 09/10/2012
Pays : Gaule

http://www.club-de-tir-stab-marseille.com

Revenir en haut Aller en bas

Tireur Belge résidant en France Empty Re: Tireur Belge résidant en France

Message par jpgnm1 Mar 14 Oct 2014 - 7:39

par contender.moustachu Hier à 19:58
ça dépend peut etre des armes...
comment ça marche pour des AC?

Je ne pense pas que ce type d'arme soit concerné...
jpgnm1
jpgnm1
modérateur
modérateur

Nombre de messages : 5836
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Tireur Belge résidant en France Empty Re: Tireur Belge résidant en France

Message par Le Sergio Mar 14 Oct 2014 - 11:38

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires/Armes

Sur ce lien regardes le CERFA 10 832 02 concernant l'obtention d'une Carte Européenne d'arme à feu.

Il y à peut-être, en fonction de la législation en Belgique, qui ne doit pas être très éloignée de la notre, une demande similaire et complémentaire pour être autorisé à sortir du territoire Belge avec ses armes.
Le Sergio
Le Sergio
Membre
Membre

Nombre de messages : 5986
Inscription le : 15/01/2008
Pays : France

Revenir en haut Aller en bas

Tireur Belge résidant en France Empty Re: Tireur Belge résidant en France

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum