Carnet de tir et tampon du medecin

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Carnet de tir et tampon du medecin

Message par balbeur le Mer 16 Sep - 11:35

Bonjour
J'ai une petite question concernant le carnet de tir, car nous avons
débattu de cela entre président et secrétaire ce week-end.
Je vais exposé le cas, se sera plus facile a comprendre.   hum1

Un adhérent qui a son carnet de tir en règle pour la saison 2014/2015 (donc la saison passé, les 3 tampons)
Qui as eu son dernier tampon le 4 juin 2015.
Il paye sa licence au club le 4 septembre, fait sa séance de tir contrôlé, le même jour
Sachant qu'il respecte bien 2 mois d'écart entre 2 tampons (4 juin 2015/4 septembre 2015)
Mais qu'il n'a pas physiquement la nouvelle licence, bien que payée et donc n'as pas sur la
Nouvelle licence le tampon du médecin
Mais sachant également que la licence 2015/2015 est également valide jusqu'au 30 septembre 2015
Peut-on lui mettre un nouveau tampon sur la saison 2015/2016 ??? euh
Merci d'avance  merci

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par LARICI le Mer 16 Sep - 11:49

les tampons ne respectent pas les saisons sportives de la FFTir, mais les années civiles.

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par philibert le Mer 16 Sep - 11:50

Bonjour.
Vaste débat entre qui et quoi!
Chez nous on fait sur l'année civile, sachant que en plus on change de saison sportive 2015/2016.On propose 5 séances à date fixe sur l'année espacées de 2 mois et plus, et les challenges peuvent être validés en séances de tir contrôlées.Je répète encore que c'est interne à nôtre club.
Pour une demande de détention en 2015, les 3 séances sont là.
Dans ta demande, ton tireur a ses 3 séances pour l'année civile!
Donc pour l'année civile, pour ma part, sa situation est régularisée.
Le pavé est lancé, car d'autres réponses, vont alimenter cette question, voire plus!!!!!!!!!!!!
Alléluia.

Cordialement

Philippe

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par samili le Mer 16 Sep - 12:23

On ne m'a jamais demandé ma licence pour faire tamponner ce carnet, que ce soit dans mon club (ce serait un comble) ou ailleurs.
Après c'est bien connu, les clubs font ce que bon leur semble !!

Après, comme déjà précisé, c'est valide pour l'année civile.
On peut tamponner 01/01/14, 01/03/14, 01/05/14, 30/08/15, 30/10/15, 30/12/15, soit rien ou quasi rien pour la saison 2014/2015.

Le seul truc c'est quand il est fait une demande d'acquisition, il doit y avoir 3 tirs dans les 12 derniers mois (je crois avoir lu cela).

samili
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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par COMTE le Mer 16 Sep - 13:37

Nous demandons systématiquement la licence et le carnet de tir avant de procéder à la séance de tir contrôlé, ne serait-ce que parce qu'il y a des malins fraudeurs economes
Nous n'exigeons pas le certificat médical sur la licence pour les séances de tir contrôlé, mais rappelons qu'il est obligatoire pour faire la demande d'autorisation.
Nous contrôlons que la licence est valide, sur le plan assurance, mais que la demande d'avis préalable de la fédération exige que la licence de l'année sportive en cours ait été payée, à la fédération et que si la licence n'a pas été enregistrée au 1 octobre, le tireur devra attendre 6 mois avant de demander un nouvel avis favorable.

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par Air Force le Mer 16 Sep - 15:46

Slt comte !!
Ne pas exiger le visa du toubib et sa signature sur la licence est à mon avis une erreur .De gros soucis pourraient vous tomber sur le dos en cas de problèmes graves tels que ceux qu'ont vécu des clubs ces dernières années . Non ??

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par LARICI le Mer 16 Sep - 19:13

je pense aussi ... une licence sans visa du médecin n'est pas valide .

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par COMTE le Mer 16 Sep - 20:31

Le visa médical n'est obligatoire que pour la première licence et pour la pratique de la compétition.
En ce qui concerne les armes soumises à autorisation de détention, il faut produire un certificat médical de moins de 3 mois, joint au dossier de demande

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par Mazzeru le Mer 16 Sep - 20:51

Pas trop le temps de développer mais si un peu quand même :

Le titre III du règlement médical de la FFTir rappelle que "L’article  L231-4  du  code  du  sport  rappelle  les  conditions  que  doivent  remplir  les  licenciés  pour  la délivrance,  le  renouvellement  ou  la  validation  de  la  licence  de  tir  pour  que  la  présentation  de  ce document supplée le certificat médical mentionné audit article sont définies à l’article 2336-3 du code de la défense".

L'article L231-4 du code du Sport renvoit en effet au Code de la Défense :
"Sont définies par les dispositions de l'article L. 2336-3 du code de la défense les conditions que doivent remplir la délivrance, le renouvellement ou la validation de la licence de tir pour que la présentation de ce document supplée le certificat médical mentionné audit article".

Lequel article L. 2336-3 du code de la défense indique :
"Toute personne physique sollicitant la délivrance ou le renouvellement d'une autorisation d'acquisition ou de détention de matériels, d'armes ou de munitions de catégories A et B ou faisant une déclaration de détention d'armes de catégorie C doit produire un certificat médical attestant que son état de santé physique et psychique n'est pas incompatible avec la détention de ces matériels, armes ou munitions."

Pour faire simple :

Le code du sport dit : pour être renouvelée la licence FFTir doit satisfaire aux conditions fixée par le Code de la Défense.
Le Code de la défense dit : pour obtenir une arme de catégorie B ou C la licence doit être tamponnée par le toubib.

D'où par la combinaison des deux textes, pour être valable dans le cadre des acquisitions d'armes, la licence FFTir doit être tamponnée par l'homme médecine

En dehors du cas des acquisitions d'armes, le Règlement Médical de la FFTir rappelle :

"La  durée de  validité  du  certificat  dans  le  cadre  d’une  pratique non  compétitive est  de  trois ans.

Participation aux compétitions
Conformément à l'article L. 231-3 du code du sport, la participation aux compétitions est subordonnée à  la  présentation  d’une  licence sportive  portant  attestation  de  la  délivrance  d’un  certificat  médical mentionnant  l’absence  de  contre-indication  à  la  pratique  sportive  en  compétition  qui  doit  dater  de moins d’un an"


En fait, là où il peut y avoir une différence d'interprétation, c'est en ce qui concerne l'application de l'Article L317-9-1 du Code de la Sécurité Intérieure :

"La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport ou la carte de collectionneur d'armes délivrée en application des articles L. 312-6-1 à L. 312-6-4 du présent code valent titre de transport légitime des armes qu'elles permettent d'acquérir régulièrement."

Cette notion de validité doit elle être interprétée au sens de l'article L231-3 du Code du Sport (validation du médecin seulement pour la compétition) ou celle de L'article L231-4 du même Code (validité pour obtenir une arme)....

J'aurais tendance à privilégier la seconde solution mais sans certitude


Dernière édition par mazzeru le Mer 16 Sep - 21:27, édité 4 fois

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par COMTE le Mer 16 Sep - 21:28

Nous sommes donc d'accord le certificat médical n'est pas indispensable à la validation des tirs contrôlés

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par Mazzeru le Mer 16 Sep - 21:33

On peut faire des tirs contrôlés alors que l'on a pas encore d'arme (cas des primo accédants)

Donc si la personne ne fait pas de compétition, que c'est sa deuxième année de Tir, et qu'elle n'a pas pas encore d'arme elle n'a pas d'obligation à avoir une licence tamponnée.

(et rien n'oblige, à ma connaissance, le tireur qui fait un tir contrôlé à révéler les détails de sa situation)

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par balbeur le Mer 16 Sep - 22:12

eh bien....
On ne peux pas dire que tout cela est tres simple....
surtout qu'on ne peux pas savoir qui a des armes de cat B ou pas ....

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par Air Force le Mer 16 Sep - 22:15

Interpréter est une chose, appliquer un texte au sein d'un club est une autre histoire. Chacun voit midi à sa porte. Tout cela dépend des statuts du club et de son président qui, toujours à mon avis, prend des risques si ses membres licenciés n'ont pas obtenus un certificat d'aptitude lors du renouvellement de licence annuelle. Tout peut arriver et le jour ou cela se produit, on cherche toujours le ou les responsables pour sanctionner pénalement, acteurs tireurs reconnus par hasard inaptesau tir pour "x" raisons ou des administratifs du club président compris en 1er. De toute façon pour ceux qui pratiquent le TIR SPORTIF cela ne leur pose aucun problème car le visa du toubib est obligatoire pour pratiquer. hehe

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par bx19gt le Jeu 17 Sep - 11:24

Bonjour
Toutes les réponses se trouvent sur le site de la federation

http://www.fftir.org/fr/les_seances_controlees_de_pratique_du_tir.

Pour participer à une séance contrôlée de pratique du tir, le tireur doit être en possession de sa licence  en cours de validité et du carnet de tir.

Une licence en cours de validité est bien exigée
La licence de l'année 2014-2015 cours jusqu'au 30 septembre
De ce fait la seance peut etre faites avec la licence de l'année derniere jusqu'au 30 septembre.

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par COMTE le Jeu 17 Sep - 11:32

Exact et il n'est pas fait mention du certificat médical. Attention les licences ne sont en réalité valides que jusqu'au 1 septembre, la date du 30 est une tolérance par rapport à l'assurance: essayez d'obtenir un avis favorable aujourd'huipour une licence dont le montant n'a pas encore été perçu par la Fédération

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par jpgnm1 le Jeu 17 Sep - 15:04

Chez nous :
- tampon possible avec la licence saison passée jusqu'au 30 septembre
- visa médical exigé sur la licence pour tous
- modif reçu de notre préfecture : le carnet de tir doit être validé avec tous les tampons correspondants à la duré de validation de l'autorisation (soit les cinq ans maintenant)
- les tampons sont évidemment en année civile, donc à cheval sur deux saisons sportives

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par LARICI le Jeu 17 Sep - 16:43

la licence doit obligatoirement être tamponnée chaque année par un médecin, sinon elle est considérée comme non valide ...

pour lever le doute, j'ai tout simplement envoyer un mail à la Fédé par connaître le vrai du faux ...
j'ai reçu une réponse rapide ... la voici :

Bonjour,

Effectivement, la licence doit être obligatoirement être visée par le médecin traitant du licencié. C’est une obligation définie par un texte du 23/03/99 connu sous le nom « Loi Buffet ».
Une licence sans mention du visa médical pourrait entraîner une absence d’assurance en cas d’accident…
Vous pouvez consulter un site parmi beaucoup d’autres : www.irbms.com
Cordialement,
service licences,
Jean-Luc Collignon


en tant que secrétaire de mon club, je ne pouvais pas rester avec ce doute en tête ...

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par balbeur le Jeu 17 Sep - 17:46

une initiative utile à tous, que je salue...

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par Mazzeru le Jeu 17 Sep - 18:01

LARICI a écrit:la licence doit obligatoirement être tamponnée chaque année par un médecin, sinon elle est considérée comme non valide ...

pour lever le doute, j'ai tout simplement envoyer un mail à la Fédé par connaître le vrai du faux ...
j'ai reçu une réponse rapide ... la voici :

Bonjour,

Effectivement, la licence doit être obligatoirement être visée par le médecin traitant du licencié. C’est une obligation définie par un texte du 23/03/99 connu sous le nom « Loi Buffet ».
Une licence sans mention du visa médical pourrait entraîner une absence d’assurance en cas d’accident…
Vous pouvez consulter un site parmi beaucoup d’autres : www.irbms.com
Cordialement,
service licences,
Jean-Luc Collignon


en tant que secrétaire de mon club, je ne pouvais pas rester avec ce doute en tête ...

Je crains qu'il faille plus qu'un mail d'un membre du service des licences pour lever ton doute...

En effet, la Loi Buffet a été abrogée en 2000 et recodifiée dans le Code du Sport...
Les textes applicables sont ceux issus de la version actuelle du Code du Sport cités précédemment

Je suis, de plus, étonné que Monsieur Collignon méconnaisse le Règlement Médical de la FFTir qui semble à jour des nouveaux textes et qui précise que le certificat médical annuel ne concerne que les compétiteurs et qui indique que pour les autres il est valable 3 ans...

Enfin, l'IRBMS n'est pas un site juridique mais le site d'une association regroupant des spécialistes du sport et de la santé. Je ne doute pas de son sérieux mais je préfèrerai qu'on me cite des textes précis...

Or en l’occurrence le texte applicable est le suivant :

Article L231-2-2  du Code du Sport  :
"L'obtention d'une première licence sportive ne permettant pas la participation aux compétitions organisées par la fédération sportive qui la délivre est subordonnée à la présentation d'un certificat médical datant de moins d'un an et attestant l'absence de contre-indication à la pratique de la discipline sportive pour laquelle elle est sollicitée. Les fédérations sportives peuvent, selon une fréquence qu'elles définissent, demander pour une nouvelle délivrance de licence la présentation d'un certificat médical".

Autrement dit, si on ne fait pas de compétition, certificat obligatoire pour la première licence. Pour son renouvellement, c'est la Fédération concernée qui décide. Et la FFTir a décidé que ce serait 3 ans (cf. règlement médical FFTir).

Autre chose ?
Je peux -> ?
;)

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par jpgnm1 le Jeu 17 Sep - 19:00

J'en avais discuté avec le Président de notre Ligue qui m'avait aussi confirmé l'obligation d'avoir un visa médical chaque année sur sa licence.
Donc, nous le demandons à tous les tireurs, compétiteurs ou non.

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par Mazzeru le Jeu 17 Sep - 19:13

C'est assez terrible le fait que vous fassiez plus confiance à un avis oral non documenté qu'aux textes règlementaires (Loi, règlements internes FFTir)...

Je veux bien admettre que je me suis trompé, qu'il existe en effet un texte qui mette à mal ce que j'ai déjà écrit, ou même que ma compréhension des textes soit fausse parce que je ne l'ai pas bien lu ou que j'en aurai mal compris une nuance !

Mais s'il vous plait ne m'opposez pas les avis des Présidents de Ligues qui ne sont pas plus au fait de toutes les subtilités législatives que vous ne l'êtes ou celui des personnes en charge de la délivrance des licences...

Ou alors demandez leur sur quelles bases règlementaire ils fondent leur position (et des vraies sources - légifrance ou textes statutaires FFTir - et pas des articles de journaux ou de site internet)

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par gerlem54 le Jeu 17 Sep - 19:19

Un certificat médical sur "papier libre" (ou ordonnance) validé (cacheté et  signé) par le médecin serait  donc valable 3 ans pour un licencié non compétiteur ?...   euh (avec une licence de l'année en cours bien sûr)

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par LARICI le Jeu 17 Sep - 19:24

effectivement je n'ai confiance que dans les textes ... je ne vois d'ailleurs pas pourquoi et comment j'aurai confiance en l'avis donné ici ou sur d'autres forum par des personnes la plupart du temps anonymes. ... sans vouloir aucunement offenser Mazzeru

par simple curiosité, où peut-on trouver le "Règlement Médical" de la FFTir .?. je viens de chercher sur le site FFTir et rien trouvé ...

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par Mazzeru le Jeu 17 Sep - 19:31

LARICI a écrit:effectivement je n'ai confiance que dans les textes ... je ne vois d'ailleurs pas pourquoi et comment j'aurai confiance en l'avis donné ici ou sur d'autres forum par des personnes la plupart du temps anonymes. ... sans vouloir aucunement offenser Mazzeru

par simple curiosité, où peut-on trouver le "Règlement Médical" de la FFTir .?. je viens de chercher sur le site FFTir et rien trouvé ...

C'est sur que je n'ai absolument pas cité mes sources....

Mais bon puisqu'il faut mâcher le travail :

le règlement médical est le cinquième document téléchargeable sur cette page  
http://www.fftir.org/fr/statuts_et_textes_associatifs_fftir

(1er résultat sur Google quand on tape "règlement médical FFTir")

et le passage qui indique "La  durée de  validité  du  certificat  dans  le  cadre  d’une  pratique non  compétitive est  de  trois ans" est en page 12.

Pour les textes de Loi il vous faut aussi les liens directs ou vous savez chercher sur Légifrance ?

bigrin

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Re: Carnet de tir et tampon du medecin

Message par LARICI le Jeu 17 Sep - 19:49

merci pour le lien ... comme je t'ai dit, j'ai cherché sur le site, sans trouver .. le site de la FFTir est assez touffu, et je te prie de pardonner le simple d'esprit que je suis ...

par contre je te trouve plus que hautain, même limite méprisant ...

la connaissance des textes ne doit pas te permettre de considérer les ignorants comme des étrons ... puisque que tu sembles, de surcroit, être doté d'une intelligence supérieure, tu devrais te montrer plus magnanime avec les pauvres vermisseaux dont je fais partie.

sur ce .... chargé j'enfourche mon humble Rossinante et m'en vais trotter vers des prairies plus amicales ...

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