Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

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Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par mike_dive le Mer 6 Juil - 11:39

Bonjour à Tous,

Je suis tireur sportif. Assidu et passionné, je tire toutes les semaines environ 50 cartouches soit au pistolet préférence 9 mm CZ 75 et au revolver 38 SP S&W 6" sur cible à 25 m.

J'ai envoyé mon dossier complet en recommandé à la Préfecture de Police de Paris le 22 mars 2016, donc maintenant cela fait plus de 3 mois. A ce jour, je n'ai reçu ni récépissé de mon dossier, ni autorisation. La Préfecture ne reçoit pas et on ne peut les joindre par téléphone, reste le mail mais je n'ai pas eu de réponse au mien.

Comment savoir si mon dossier ne s'est pas égaré ? En tous cas, inscrit dans deux clubs en RP, je continue à débourser pour la location des armes (et des munitions bien sûr) ce qui alourdit mon budget Tir et m'empêche de participer aux sessions de perfectionnement organisées par la Fédération puisque je ne possède pas ma propre arme.

Une idée ?

Bons tirs...

Cordialement,

Mike.

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par Doc Bernie le Mer 6 Juil - 12:14

Tu fais un courrier circonstancié, précisant que tu n'as aucune nouvelle, ni même de récépissé (obligation légale).
Tu l'adresses à :
Monsieur le Préfet de Police
Cabinet du Préfet
9, boulevard du Palais
75004 PARIS

Tu auras des nouvelles... rapidement ! Je parie 2 euros qu'il s'agira d'un malheureux concours de circonstances (ou d'un malentendu !) ...

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par Maximevespa le Mer 6 Juil - 12:45

Bonjour,
On doit recevoir un récépissé au bout de combien de temps ? si tant est qu'on doive en recevoir un...
pour ma part cela fait un mois que j'ai déposé mon dossier en préfecture de l'ardêche...rien reçu pour le moment...sur la Drôme, un collègue du club a obtenu son auto en 1 semaine...
De toute façon, mon club fermant en aout, je ne suis plus pressé...j'espère juste les avoir avant septembre à la reprise....

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par Doc Bernie le Mer 6 Juil - 13:10

récépissé : par retour du courrier ! Mais la plupart des gratte papiers n'ont pas encore pris le temps de lire le  Code des relations entre le public et l'administration... qui est leur "code de la route". 
C'est d'ailleurs une aubaine, ça excite particulièrement les cabinets préfectoraux qui ont horreur d'être pris comme des crotte au cul par un éventuel recours.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=267715CF5690F7B694B4DC97F8021EEC.tpdila16v_1?idSectionTA=LEGISCTA000031367334&cidTexte=LEGITEXT000031366350&dateTexte=20160706

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par franck1872 le Mer 6 Juil - 15:07

Bonjour,

Dans mon cas, je n'ai jamais reçu le récépissé et au bout de 9 mois j'ai reçu mes 3 "auto". je pense que d'une région a l'autre tout change. demande septembre 2014 reçu en fin mai 2015.

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par bx19gt le Mer 6 Juil - 15:12

Je ne connais pas les delais pour Paris
Mais ils sont tres variables d'une prefecture à une autre
Je me souviens que ma premiere demande a demandé 9 mois d'attente. Certaines prefectures ont quasiment un an de retard dans le traitement des demandes
Donc 3 mois ne parrait pas un delais long. Il faut patienter ...

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par mike_dive le Mer 6 Juil - 15:30

Doc Bernie a écrit:Tu fais un courrier circonstancié, précisant que tu n'as aucune nouvelle, ni même de récépissé (obligation légale).
Tu l'adresses à :
Monsieur le Préfet de Police
Cabinet du Préfet
9, boulevard du Palais
75004 PARIS

Tu auras des nouvelles... rapidement ! Je parie 2 euros qu'il s'agira d'un malheureux concours de circonstances (ou d'un malentendu !) ...

Tu as certainement raison mais je ne veux pas brusquer ou me mettre à dos l'administration car ma position de demandeur est délicate pour ce type d'autorisation. Je vais aller faire un tour à mon autre club le CTPPN à Paris ils ont peut-être des informations de leurs côtés.

Ce serait bien d'avoir un retour d'expérience d'un tireur ayant effectué une demande d'acquisition à la PP de Paris au cours du 1er trimestre 2016, cela me donnerait une idée de l'attente...

Je précise que je suis inconnu des services de Police, casier judiciaire vierge et 12 points sur mes permis de conduire innocent

Bons tirs à tous.

Cordialement.

Mike.

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par jpgnm1 le Ven 8 Juil - 9:15

Différence entre une grosse boite et un particulier pour le courrier : dans ma boite, c'est un coursier qui récupère tout le courrier, l'apporte au service pour que les secrétaire enregistrent et tamponnent les recommandés.
Et les accusés de réception sont remis le lendemain à la Poste pour le retour.
Donc, un RAR peut très bien arriver sans que l'on ai le retour....

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par franck1872 le Ven 8 Juil - 9:40

bonjour,

Petit retour d’expérience. Envoi le 30 juin 2016 a Préfecture des BdR (13), j'ai reçu hier le 7 juillet 2016 mes Autorisations, ainsi que le retour de l'accusé de réception de mon envoi.

Si c'est pas du rapide ça. l'année dernière c’était 10 mois, mais c’était ma 1ere demande.

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Demande d'acquisition et de détention

Message par mike_dive le Jeu 22 Sep - 17:25

Bonjour à Tous,

J'aborde la seconde saison en club, je sais...il faut être patient mais je tire toutes les semaines et ça commence à faire cher et long, le coffre est toujours vide  euh . Sur Paris à M+6 de ma demande d'acquisition seule réponse il y a deux mois : la demande a bien réceptionnée, elle suit son cours.

Bons tirs.

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par Maximevespa le Jeu 22 Sep - 17:49

Le problème est que le délai est très aléatoire d'une préfecture à l'autre...chaque fonctionnaire interprète à sa façon les règles ( ardeche 1 cerfa pour plusieurs detentions, drôme 1 cerfa par arme), l'enquête police ou gendarmerie ont elles aussi des délais très différents selon la disponibilité des forces de polices chargées de cela...bref, nous ne sommes pas tous logés à la même enseigne...même parfois quand on dépend de la même préfecture...ça doit être une histoire de pile de dossier qui n'est pas tournée du bon côté...
J'attend moi aussi mes détentions...j'ai reçu un avis de lettre recommandé aujourd'hui...j'espère que c'est ça...même si ça m'étonnerait vu que je n'ai pas eu la visite des forces de l'ordre et c'est une première demande...
plus qu'à attendre demain pour chercher le recommandé à la poste...ce qui est bête, c'est qu'il n'y a pas d'expéditeur visible sur l'avis...du coup je me pose des questions... euh
pv...chéquier...ou enfin la délivrance...de l'autorisation de détention...

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par jpgnm1 le Jeu 22 Sep - 18:13

par Maximevespa Aujourd'hui à 16:49
......j'ai reçu un avis de lettre recommandé aujourd'hui...même si ça m'étonnerait vu que je n'ai pas eu la visite des forces de l'ordre et c'est une première demande...

chez "nous" :
1. l'envoi des autorisation ne se fait pas en recommandé
2. pas de visite à domicile ... pas prévu par les textes ...
3. pas de rapporte entre la première demande et les autres...
Bon courage pour la suite ! smwink

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par mike_dive le Jeu 22 Sep - 18:26

...Pourtant plusieurs tireurs ou autorités dans les clubs m'ont parlé de cette fameuse visite à domicile histoire de vérifier si les armes disposent d'un coffre même si j'ai fourni avec ma demande la facture d'un coffre-fort, non ? Je précise que je suis à Paris...

A plus thumright

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par mike_dive le Jeu 22 Sep - 18:27

...Pourtant plusieurs tireurs ou autorités dans les clubs m'ont parlé de cette fameuse visite à domicile histoire de vérifier si les armes disposent d'un coffre même si j'ai fourni avec ma demande la facture d'un coffre-fort, non ? Je précise que je suis à Paris...

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par Maximevespa le Jeu 22 Sep - 18:39

Chez "nous", la visite n'est pas dans le but du coffre fort mais dans le but de te convoquer pour un entretien individuel avec un OPJ pour connaitre un peu tes "motivations"...sûrement qu'ils profitent de cette visite pour poser 1 question ou 2 dans le voisinage...mais cette visite ou convocation n'est pas systématique...c'est là où le bas blesse...Certains reçoivent leur autos en recommandé...d'autres par courrier simple.
certains sont convoqués au commissariat d'autres jamais
certaines autos mettent 8 jours....d'autres 6 mois...
un collègue du stand a eu son auto en 8 jours...lui même était ébahi...1 ère demande...
et moi...ben...je fais comme charles
je suis quelqu'un de patient hehe
Je suis persuadé que le fonctionnaire à la préfecture qui traite les dossiers oublie de retourner la pile...celui qui est sous la pile y reste tant que ce qui est dessus n'est pas traité et comme la pile n'arrive jamais au dernier... bigrin

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Re: Délai acquisition sur Paris, + 3 mois sans nouvelles ?

Message par Maximevespa le Ven 23 Sep - 13:01

Autorisations reçues ce jour ! en recommandé !! je vais faire un petit mail au gars de la prèfecture pour le remercier d'avoir traité mon dossier assez rapidement suite déménagement.
thumright
Quand on parle du loup !!!

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