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Message par Air Force le Sam 4 Mai 2019 - 22:04

Ouais.!!  levitation1  Les précisions rappelées dans cet  article interpelle un peu en le lisant dans le détail., surtout quand on sait ou quand on voit comment sont vraiment effectuées ces tirs contrôlés dans certains clubs ( voir posts plus haut)  = CHERCHEZ L'ERREUR  siffle

-Pour les armes et éléments d'armes du 3° bis et du 7° de la rubrique 1 du I de l'article R. 311-2, à la participation à trois séances contrôlées de pratique du tir espacées d'au moins deux mois et à la présentation d'un certificat délivré par une fédération sportive ayant reçu du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour la pratique du tir, attestant que la personne pratique régulièrement le tir sportif depuis au moins douze mois et que l'arme concernée répond aux spécifications requises pour la pratique d'une discipline de tir officiellement reconnue ;

Il est vrai que nous sommes tous des tireurs SPORTIFS... smwink
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Message par fifi25 le Sam 4 Mai 2019 - 22:18

Attention ce paragraphe ( par ailleurs inapplicable en l'état actuel des choses )  est dédié à un type d'arme particulier
c'est une conséquence des dernières modifications ( celles d'aout 2018 ) et je pense qu'on va en découvrir une nouvelle version ( applicable ? ) dans peu de temps

à l'heure actuelle , on demande une " B " et on achète n'importe quelle arme en " B " ...donc limiter l'achat des B qui peuvent devenir des A3bis juste en changeant le chargeur aux tireurs qui n'ont pas 1 an d'ancienneté  est juste impossible....
Je crains de deviner le moyen qui sera employé pour régler ça....



merci

1 an pour toutes les demandes
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Message par Air Force le Sam 4 Mai 2019 - 22:29

Le site UFA est à lire =

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article534
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Message par gdev00 le Sam 18 Mai 2019 - 12:33

Gregor Samsa a écrit:Aucun texte réglementaire (décret) ne définit ce que doivent être les tirs contrôlés ?
D'où vient cette norme alors, uniquement de la FFT ?
Si  , il y a un texte réglementaire établit  par la fédération! A lire dans le manuel découverte  !
Ce texte , la Préfecture  demande a ce qu'il soit purement et simplement appliqué! 
Si vous êtes  réfractaire aux règlements FFTir et bien vous avez parfaitement  le droit de ne pas prendre de licence !
La prise de licence implique  le respect  des règlements édités  par la FFTir !
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Message par bx19gt le Sam 18 Mai 2019 - 13:00

Je ne suis pas tout à fait d'accord
En l'etat le reglement de la FFTir concernant le deroulement d'une seance de controle de tir va au dela de la legislation

La legislation n'a jamais imposé le tir de 40 cartouches, c'est la FFTir qui se l'est imposée elle même. A sa decharge le legislateur est resté dans un grand flou et n'a pas voulu definir clairement ce qu'etait la seance de tir controlé.

La FFTir a fait bien sur au mieux mais a outre passé ce qu'on demandait.
Ce n'est pas non plus à la prefecture d'ecrire ce qui doit et peut etre fait. C'est au legislateur. Le prefet n'est là que pour appliquer les textes reglementaires et non pas les interpretés comme peut le faire certains prefets en outrepassant leurs prerogatives.

Dans le cadre de la seance de tir, cela n'a guere de consequence. Mais qu'en serait il si la fede decidait que le tir d'un semi auto arme longue n'etait pas possible alors que la loi nous permet de le detenir.

Si on avait fait un texte equivalent pour l'automobile, ca aurait donné un texte du genre "la loi instaure une limitation de vitesse"... et c'est tout.
Aucune autre indication
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Message par gdev00 le Sam 18 Mai 2019 - 13:32

Non, c'est maintenant très  clair !  Il n'y a pas d'ambiguïté!
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Message par Gregor Samsa le Sam 18 Mai 2019 - 13:41

Je reprends un extrait de l'article R. 312-40 du CSI :

"Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.

Les modalités des séances contrôlées de pratique du tir sont fixées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
"

Il est où cet arrêté ?

Quelqu'un sait ?
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Message par Strike le Dim 19 Mai 2019 - 13:12

Bonjour,

Je trouve surprenant autant de questionnements sur une démarche que tous les détenteurs de détention, et je pense qu'ils sont nombreux sur ce forum, sont sensés connaitre par le simple fait d'être en possession d'un carnet de tir.
Comment avez vous fait jusqu'à présent ?
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Message par fifi25 le Dim 19 Mai 2019 - 14:38

Gregor Samsa a écrit:Je reprends un extrait de l'article R. 312-40 du CSI :

"Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.

Les modalités des séances contrôlées de pratique du tir sont fixées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
"

Il est où cet arrêté ?

Quelqu'un sait ?

en partie page précédente...
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Message par LARICI le Dim 19 Mai 2019 - 16:51

Strike a écrit:Bonjour,

Je trouve surprenant autant de questionnements sur une démarche que tous les détenteurs de détention, et je pense qu'ils sont nombreux sur ce forum, sont sensés connaitre par le simple fait d'être en possession d'un carnet de tir.
Comment avez vous fait jusqu'à présent ?

tout à fait d'accord … parfois certaines discussions me dépassent .. pourquoi ce besoin de pinailler .?. ou meme de vouloir contourner Loi et Règlements .. tout est pourtant clair ..
le texte de la FFTir est aussi très clair .. on applique point à la ligne .. sinon on déchire sa licence et on revend ses armes .!
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Message par Air Force le Dim 19 Mai 2019 - 17:29

slt larici.
Pourquoi vendre ses armes ?? perso je n'ai jamais eu de pb avec les miennes, ma 10m, ma 50m ou ma 300m , je t'assure, pas d'ennuis , pas de carnet de tir ni tirs contrôlés..et pan pan ça roule.. ptdr ..et toi euh ?
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Message par LARICI le Dim 19 Mai 2019 - 17:40

salut AF … ben tout pareil pour moi .. siffle siffle … sauf que j'ai un carnet de tir, vu que je suis Formateur (c'est obligatoire .. ) et je m'amuse à avoir des tampons de clubs différents sur mon carnet de tir … parce que en plus j'ai le défaut de faire de la compétition (comme toi ..), j'en profite donc pour faire tamponner ailleurs que dans mon club … petite coquetterie personnelle .. toutrouge toutrouge
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Message par bx19gt le Dim 19 Mai 2019 - 20:21

LARICI a écrit:
Strike a écrit:Bonjour,

Je trouve surprenant autant de questionnements sur une démarche que tous les détenteurs de détention, et je pense qu'ils sont nombreux sur ce forum, sont sensés connaitre par le simple fait d'être en possession d'un carnet de tir.
Comment avez vous fait jusqu'à présent ?

tout à fait d'accord … parfois certaines discussions me dépassent .. pourquoi ce besoin de pinailler .?. ou meme de vouloir contourner Loi et Règlements .. tout est pourtant clair ..
le texte de la FFTir est aussi très clair .. on applique point à la ligne .. sinon on déchire sa licence et on revend ses armes .!

Pas tout à fait d'accord
Perso j'ai un carnet de tir et je ne me pose pas trop de question. Je fais ma seance habituelle d'une cinquantaine de cartouches et je recupere mon carnet tamponné

Ca n'empeche pas de vouloir se poser la question sur ce qui borne la seance de tir pour savoir ou commence les obligations et ou elles s'arretent. Surtout quand des dirigeants de clubs veulent instaurer des regles qui n'existent pas (ex minimum de points).

Pour l'instant tout ce que je sais c'est un texte de loi qui renvoi dos à dos ministere de l'interieur et ministere des sports sur l'organisation de cette seance. Et que pour l'instant personne ne nous a produit l'arreté conjoint de ces deux ministeres.

N'a t on pas droit de pouvoir le lire et ainsi faire valoir ses droits face à un president qui se veut petit dictateur (il en existe meme si beaucoup font ce "job" avec devouement pour la cause sportive et leur club)
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Message par PIETRANTONI le Lun 20 Mai 2019 - 8:53

Gregor Samsa a écrit:Je reprends un extrait de l'article R. 312-40 du CSI :

"Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.

Les modalités des séances contrôlées de pratique du tir sont fixées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports.
"

Il est où cet arrêté ?

Quelqu'un sait ?

Arrêté du 16/12/1998
NOR : INTD9800495A
Disponible sur Legifrance
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Message par Air Force le Lun 20 Mai 2019 - 9:12

"N'a t on pas droit de pouvoir le lire et ainsi faire valoir ses droits face à un president qui se veut petit dictateur (il en existe meme si beaucoup font ce "job" avec devouement pour la cause sportive et leur club)"

slt Bx
Des paroles qui je pense sont mal venues ici non ?? ..que viennent donc  faire ces mots de politicard là dedans =  à moins que tu ne deviennes gilet jaune ou simples mots contre le pdt suisse ?  euh


Dernière édition par Air Force le Lun 20 Mai 2019 - 22:02, édité 1 fois
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Message par Gregor Samsa le Lun 20 Mai 2019 - 9:16

Pour que tout le monde puisse se rendre compte :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005627120&dateTexte=20190321

On voit qu’il n’est jamais question de 40 coups.
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Message par bx19gt le Lun 20 Mai 2019 - 12:31

Air Force a écrit:"N'a t on pas droit de pouvoir le lire et ainsi faire valoir ses droits face à un president qui se veut petit dictateur (il en existe meme si beaucoup font ce "job" avec devouement pour la cause sportive et leur club)"

slt Bx
Des paroles qui je pense sont mal venues ici non ?? ..que viennent donc  faire ces mots de politicard là dedans =  à moins que tu ne deviennes gilet jaune ou simples mots contre le pdt suisse ?  euh


Ou es je parler de politique ?
Je parle de président de club qui s'arroge des droits et font ce que bon leur semble
Relis un peu la phrase.
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Message par Air Force le Lun 20 Mai 2019 - 13:55

Je préfère ça Bx car tu as raison vu l'application des textes ( ou pas ) par certains pdts ainsi ciblés..Une confusion des" mots" de ma part à l'évidence.= excuses.. toutrouge
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Message par Gregor Samsa le Lun 20 Mai 2019 - 16:31

Encore une petite précision.

L'article 2 de l'arrêté du 16 décembre 1998 est ainsi rédigé :

Pour l'application du 2° de l'article R. 312-40 du code de la sécurité intérieure, chaque membre d'une association agréée pour la pratique du tir, détenteur d'une arme ou plus, soumise à autorisation, doit au cours des douze mois précédant sa demande initiale ou de renouvellement d'autorisation d'acquisition et de détention d'arme, participer à trois séances contrôlées de pratique du tir au moins, espacées d'au moins deux mois.
L'arme utilisée lors de la séance présente les mêmes caractéristiques que la ou les armes détenues.


Donc, si je ne me trompe pas, il suffit de faire trois tirs contrôlés dans les 12 mois avant la demande de renouvellement de l'autorisation, et il n'est pas utile d'en faire d'autres les années précédentes, c'est bien ça ?

Ce serait logique puisque sur un dossier de demande initiale on n'exige pas du candidat qu'il ait fait des tirs contrôlés pendant les cinq années précédentes, mais seulement dans l'année précédant le dépôt de son dossier...
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Message par LARICI le Lun 20 Mai 2019 - 16:46

.. si au lieu de couper les cheveux en 40 (coups obligatoires) tous les pinailleurs passaient leur temps à s'entrainer et à réfléchir au tir proprement dit, nous aurions beaucoup de Champions du Monde sur ce forum … ptdr ptdr
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Message par acisroc le Lun 20 Mai 2019 - 18:49

Gregor Samsa a écrit:Encore une petite précision.

L'article 2 de l'arrêté du 16 décembre 1998 est ainsi rédigé :

Pour l'application du 2° de l'article R. 312-40 du code de la sécurité intérieure, chaque membre d'une association agréée pour la pratique du tir, détenteur d'une arme ou plus, soumise à autorisation, doit au cours des douze mois précédant sa demande initiale ou de renouvellement d'autorisation d'acquisition et de détention d'arme, participer à trois séances contrôlées de pratique du tir au moins, espacées d'au moins deux mois.
L'arme utilisée lors de la séance présente les mêmes caractéristiques que la ou les armes détenues.


Donc, si je ne me trompe pas, il suffit de faire trois tirs contrôlés dans les 12 mois avant la demande de renouvellement de l'autorisation, et il n'est pas utile d'en faire d'autres les années précédentes, c'est bien ça ?

Ce serait logique puisque sur un dossier de demande initiale on n'exige pas du candidat qu'il ait fait des tirs contrôlés pendant les cinq années précédentes, mais seulement dans l'année précédant le dépôt de son dossier...

Sauf que l'article Article R312-40 du CSI prévoit bien que

"Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation. "

C'est un sujet qui revient en permanence sur la tapis depuis l'instauration du carnet de tir.
On en discute, on en rediscute, on en rererediscute et chacun à son avis (qu'il soit bon ou mauvais).
N’empêche que....
Quel tireur a réellement été confronté à une difficulté pour obtenir ses trois tampons ?

Dans votre club on procède d'une façon qui ne vous convient pas ?
Allez vous faire tamponner ailleurs !
Vous n'avez même pas besoin de changer de club pour cela !


Dernière édition par acisroc le Lun 20 Mai 2019 - 18:54, édité 1 fois
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Message par contender.moustachu le Lun 20 Mai 2019 - 18:53

à ma dernière demande de renouvellement,il m'a bien été demandé la copie du carnet de tir sur les 5 ans en arriere
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Message par fifi25 le Lun 20 Mai 2019 - 19:32

il y a eu une petite période de flou à ce sujet en septembre  2013   , dans la " nouvelle " loi ils avaient " oublié " de préciser qu'il fallait 3 tampons TOUS les ans.
voilà le truc exact à l'époque :
Les mots : « au cours d'une année » sont remplacés par les mots : « au cours des douze mois précédant sa demande initiale ou de renouvellement d'autorisation d'acquisition et de détention d'arme, »

..de mémoire ça a été corrigé quelques mois plus tard avec ça : Décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014
c'est devenu ça :
Les autorisations d'acquisition et de détention délivrées au titre du présent 2° sont subordonnées à la participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, au cours des douze mois précédant la demande d'autorisation.
Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.


depuis ça n'a pas changé
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Message par contender.moustachu le Lun 20 Mai 2019 - 19:39

perso,je n'ai jamais eu de problèmes pour faire tamponner mon carnet...

d'ailleurs meme dans les directives de la FTir non plus.

j'en ai rien à battre qu'on me demande 40 cps:j'en tire plus d'habitude,en prenant mon temps.

c'est une séance de tir comme une autre,avec autant de sérieux.
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Message par ACX le Lun 20 Mai 2019 - 19:58

Perso, faire tamponner le carnet c'est même devenu un plaisir.
J'emprunte un revolver, j'achète une boîte de 50 Wadcutter plus une cible et moi qui ne fait en général que du plomb, je m'éclate !
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