occasion en Suisse

des Ans avec crosse alu et même une T2000

http://www.bleiker.ch/Sportwaffen/Interessant/interessantes.htm

TEN-EX

effectivement il a de bonne occasion et des prix sympa, je verrais peut être d'ici quelques moi pour une 2013 si il en dispose encore...

petite question: pour faire importer de l'occasion de Suisse en France, y a t'il une TVA à payer?

oui mais la vente en suisse se fera hors taxe et il faudra payer la TVA francaise et une taxe d'import ( quelques % )

TEN-EX

TEN-EX a écrit:oui mais la vente en suisse se fera hors taxe et il faudra payer la TVA francaise et une taxe d'import ( quelques % )

TEN-EX

au niveau de la TVA c'est un régime particulier qui s'applique ne l'ayant plus exactement en tête je ne veux pas dire de bétise mais il me semble que n'étant pas assugétis TVA tu paye la TVA du pays d'origine j'en suis certain dans le cas ou tu fait l'achat sur place mais après les articles 258A et B du code général des impots définissent le régime des ventes à distance étant relativement imbuvable dans le genre il ne parlent que de territorialité mais personnellement étant controleur je n'ai jamais eue le cas d'une personne physique nous reversant de la tva sur un achat par correspondance qu'elle avait fait à l'étranger à part sur vehicules neuf ce qui est encore une autre affaire.
Mais si il s'avère qu'une tva est à payer en france pour l'achat d'une arme je conseillerai de faire le calcul est voir à aller la chercher sur place l'ayant vu faire c'est tout bénef car tu est considéré comme un touriste ramenant un souvenir car ce n'est pas un produit soumis à taxe comme les alcool tabacs..... question à creuser