Tireur Belge résidant en France
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Tireur Belge résidant en France
Je connais un tireur Belge qui a des armes et qui vient travailler en France.
Comment faire pour qu'il puisse faire venir ses armes pour les utiliser dans un stand ?
Merci.
Comment faire pour qu'il puisse faire venir ses armes pour les utiliser dans un stand ?
Merci.
jpgnm1- modérateur
- Nombre de messages : 5837
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France
Re: Tireur Belge résidant en France
http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/acquisition-et-detention-darmes-11969/acquisition-detention-transport-12051/demande-dautorisation-de-detention-darme-de-1re-ou-4e-categorie-20795.html
Regardes sur ce lien, il y à pas mal de formulaires divers officiels concernant le tir sportif.
En principe au sein de l'UE, même si l'harmonie des textes et des documents n'est pas faite, je pense en fait que c'est auprés des autorité BELGES que le demandeur doit faire établir un permis de sortie de territoire, et que ledit permis sera visée aussi par les autorités homologue Françaises.
C'est un peu plus compliqué que pour un passeport d'arme à titre temporaire pour une compétition précise, un événement.
Dans la rubrique Transport
Regardes sur ce lien, il y à pas mal de formulaires divers officiels concernant le tir sportif.
En principe au sein de l'UE, même si l'harmonie des textes et des documents n'est pas faite, je pense en fait que c'est auprés des autorité BELGES que le demandeur doit faire établir un permis de sortie de territoire, et que ledit permis sera visée aussi par les autorités homologue Françaises.
C'est un peu plus compliqué que pour un passeport d'arme à titre temporaire pour une compétition précise, un événement.
Dans la rubrique Transport
Le Sergio- Membre
- Nombre de messages : 5986
Inscription le : 15/01/2008
Pays : France
Re: Tireur Belge résidant en France
Merci pour la réponse.
Je n'ai trouvé que la possibilité d'achat sur place, il faut que je trouve comment "importer" ses armes.
Je n'ai trouvé que la possibilité d'achat sur place, il faut que je trouve comment "importer" ses armes.
jpgnm1- modérateur
- Nombre de messages : 5837
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France
Re: Tireur Belge résidant en France
par contender.moustachu Hier à 19:58
ça dépend peut etre des armes...
comment ça marche pour des AC?
Je ne pense pas que ce type d'arme soit concerné...
ça dépend peut etre des armes...
comment ça marche pour des AC?
Je ne pense pas que ce type d'arme soit concerné...
jpgnm1- modérateur
- Nombre de messages : 5837
Inscription le : 01/01/2012
Pays : France
Re: Tireur Belge résidant en France
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires/Armes
Sur ce lien regardes le CERFA 10 832 02 concernant l'obtention d'une Carte Européenne d'arme à feu.
Il y à peut-être, en fonction de la législation en Belgique, qui ne doit pas être très éloignée de la notre, une demande similaire et complémentaire pour être autorisé à sortir du territoire Belge avec ses armes.
Sur ce lien regardes le CERFA 10 832 02 concernant l'obtention d'une Carte Européenne d'arme à feu.
Il y à peut-être, en fonction de la législation en Belgique, qui ne doit pas être très éloignée de la notre, une demande similaire et complémentaire pour être autorisé à sortir du territoire Belge avec ses armes.
Le Sergio- Membre
- Nombre de messages : 5986
Inscription le : 15/01/2008
Pays : France
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