casse d'une carabine qui paye ?

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casse d'une carabine qui paye ?

Message par Francois_D le Mer 20 Sep - 22:21

Bonjour, une petite question concernant une responsabilité engagée d'un tireur ou du club

Un membre du club met à disposition d'un tireur une de ses carabines. Lors d'un entrainement celle-ci chute à au sol et brise la plaque de couche.

La responsabilité civile du tireur semble donc être engagé et peut faire marcher son assurance de licence pour faire réparer la carabine.

le tireur maladroit dit que c'est au club d'engager sa responsabilité

Pour ma part je ne pense que le club soit responsable.
Qu'en pensez vous ?

Pour info le club dispose bien d'une assurance couvrant le matériel utilisé lors des entrainements. Rien n'est stipulé dans le contrat pour les carabine des adhérents mis à disposition d'autres tireurs.

Merci de vos réponse éclairées
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par jicé le Mer 20 Sep - 23:21

Bonjour. Pour moi,il est clair que le club est dégagé de toute responsabilité. Après,savoir si la responsabilité civile de la licence prendrait en charge les frais de réparations? euh  peut être,mais après quelques formulaires et déclarations à remplir..
Perso ,je proposerai un arrangement à l'amiable entre les 2 tireurs. Qui casse paye et basta. smwink
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par CHARLIER le Mer 20 Sep - 23:33

L'assurance de la licence ne couvre pas les dommages subis par les armes quel qu'en soit le propriétaire ou détenteur, que la responsabilité de ces dommages incombe ou pas aux assurés, sauf en ce qui concerne les officiels au cours des opérations de contrôle des armes lors des compétitions.
Ce chapitre est dans le document" notice d'information" qui doit être obligatoirement remis à chaque prise de licence.
>C'est un contrat Allianz
La RC de l'emprunteur doit aussi ne pas couvrir car il s'agit d'un prêt "volontaire"de la part d'un tiers.
Y a plus qu'à.....
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par Piefou le Mer 20 Sep - 23:40

Aucune responsabilité du club.

Les deux parties doivent voir avec leurs assurances. En premier lieu la victime, qui selon son contrat verra le sinistre plus ou moins réglé rapidement.
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par neovodka le Jeu 21 Sep - 8:50

C'est quand même dingue de péter un truc et ne pas vouloir en porter la responsabilité!

Belle mentalité...
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par Guliw le Lun 25 Sep - 1:02

Rassure toi, je pense que la question de François reste toute théorique, et ne s'applique pas à un cas réel !
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par Francois_D le Lun 25 Sep - 11:56

Malheureusement non. Mais la solution semble enfin se décanter. Il aura fallu 5 mois tout de même
Merci de vos réponses


bonne journée à tous
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par Guliw le Lun 25 Sep - 22:38

Ouille !
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par gdev00 le Mar 26 Sep - 9:34

Quand on anune responsabilité civile dans son contrat multirisques habitation, on peut obtenir dans ce cas , un indemnisation, cette déclaration doit être faite auprès de son Assurance dans un delai de cinq jours !
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par CHARLIER le Mar 26 Sep - 10:07

Pas certain....comme déjà dit plus haut il s'agit d'un prêt "volontaire"...et pas forcément couvert. C'est une "maladresse".
Par contre si A fait tomber l'arme de B en passant sur le pas de tir, c'est un "accident" donc pris en charge RC.
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par gdev00 le Mar 26 Sep - 10:37

La solution était, on ne peut plus simple, que le malheureux provocateur de la chute contacte son Assurance, il aurait eu une réponse rapide, claire et exacte ! Il y a toujours un numéro vert, fait pour ça. .....
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Re: casse d'une carabine qui paye ?

Message par gdev00 le Mar 26 Sep - 11:15

Mais bon, les gens on toujours la sale habitude de ne pas demander au bon interlocuteu , en général .... triste
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