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Tirs controlés

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Message par Gregor Samsa le Mar 21 Mai 2019 - 16:02

Amusant :

L'article R. 312-40 2° du code de la sécurité intérieure dit :

Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.

L'article 2 de l'arrêté du 16 décembre 1998 dit :

Pour l'application du 2° de l'article R. 312-40 du code de la sécurité intérieure, chaque membre d'une association agréée pour la pratique du tir, détenteur d'une arme ou plus, soumise à autorisation, doit au cours des douze mois précédant sa demande initiale ou de renouvellement d'autorisation d'acquisition et de détention d'arme, participer à trois séances contrôlées de pratique du tir au moins, espacées d'au moins deux mois.

Le règlement et l'arrêté sont donc parfaitement contradictoires sur le même sujet !!  bigrin

Et pour répondre à une question ci-dessus, non, je n'ai absolument aucun problème avec mon club pour faire tamponner mon carnet de tir, au contraire tout se passe très bien  thumright

C'est juste que j'aime bien comprendre, et là j'avoue que je ne suis pas déçu !!  ptdr

Salut à tous, et bons tirs smwink
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Message par acisroc le Mar 21 Mai 2019 - 16:48

Gregor Samsa a écrit:Amusant :

L'article R. 312-40 2° du code de la sécurité intérieure dit :

Pour obtenir le renouvellement de son autorisation d'acquisition et de détention d'arme, le détenteur doit justifier de sa participation à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois, par période de douze mois pendant la durée de l'autorisation.

L'article 2 de l'arrêté du 16 décembre 1998 dit :

Pour l'application du 2° de l'article R. 312-40 du code de la sécurité intérieure, chaque membre d'une association agréée pour la pratique du tir, détenteur d'une arme ou plus, soumise à autorisation, doit au cours des douze mois précédant sa demande initiale ou de renouvellement d'autorisation d'acquisition et de détention d'arme, participer à trois séances contrôlées de pratique du tir au moins, espacées d'au moins deux mois.

Le règlement et l'arrêté sont donc parfaitement contradictoires sur le même sujet !!  bigrin

1/ Ils ne sont pas contradictoire !
Le fait que l'on doit réaliser 3 tirs/an au cours de l'année précédant la première demande ou l'année de renouvellement n'est pas incompatible avec le fait que l'on doit AUSSI réaliser 3 tirs/an pendant toute la durée de l'autorisation de détention.

2/ Quand bien même ils seraient contradictoire (cela arrive en droit français), on applique la hiérarchie des Normes -> La Loi l'emporte sur l'arrêté.

Gregor Samsa a écrit:
Et pour répondre à une question ci-dessus, non, je n'ai absolument aucun problème avec mon club pour faire tamponner mon carnet de tir, au contraire tout se passe très bien  thumright

C'est juste que j'aime bien comprendre, et là j'avoue que je ne suis pas déçu !!  ptdr

Salut à tous, et bons tirs smwink

Je rappelle ce que j'ai écrit :

acisroc a écrit:
C'est un sujet qui revient en permanence sur la tapis depuis l'instauration du carnet de tir.
On en discute, on en rediscute, on en rererediscute et chacun à son avis (qu'il soit bon ou mauvais).
N’empêche que....
Quel tireur a réellement été confronté à une difficulté pour obtenir ses trois tampons ?

Dans votre club on procède d'une façon qui ne vous convient pas ?
Allez vous faire tamponner ailleurs !
Vous n'avez même pas besoin de changer de club pour cela !

Ma question était purement réthorique,
Elle ne s'adressait à personne en particulier et n'appelait pas de réponse.


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Message par Gregor Samsa le Mar 21 Mai 2019 - 18:48

Je maintiens, ces deux textes sont contradictoires ; à tout le moins ils prêtent à interprétation, ce qui n'est pas sérieux de la part du législateur sur une question aussi simple.

OK pour la hiérarchie des normes, encore que l'arrêté est sensé expliciter le règlement, ce qui ici prête à sourire…
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Message par contender.moustachu le Mar 21 Mai 2019 - 18:57

un législateur français n'est jamais sérieux.
sinon,pour les règlements nous concernant,il aurait tout mis à plat,refusé de nous faire entuber par Bruxelles,et fait appel à des specialistes,pas à des bobos-ecolos!
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Message par gdev00 le Mar 21 Mai 2019 - 19:37

En fait , y a comme un tas de fout la merde ....qui ne posent des questions et contredisent uniquement pour faire des pages  !  Lamentable !
Et ceux qui critiquent les Présidents , bah ! Z'ont qu'a se barrer ailleurs , s'ils ne sont pas contents !   toutrouge
Bon, j'dis ça , mais j'dis rien ....
C'est pour faire comme vous .... dance
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Message par contender.moustachu le Mar 21 Mai 2019 - 19:41

ah ces jeunes.. ptdr
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Message par Gregor Samsa le Mar 21 Mai 2019 - 20:10

Pas de souci les amis, c'est juste que j'aime bien comprendre bigrin
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Message par LARICI le Mer 22 Mai 2019 - 11:16

peut-être que si tu essayais de comprendre les éléments d'une bonne position stable et répétitive .. comprendre le secret d'un bon lâcher .. comprendre les erreurs de visée (parallèles ou angulaires) ... comprendre comment coordonner tout çà …
peut-être que çà te serait plus utile pour le tir que essayer de comprendre les directives claires du fonctionnement du Carnet de Tir ..
peut-être ….
mais ce n'est que mon humble avis de tireur ..
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Message par Gregor Samsa le Mer 22 Mai 2019 - 13:16

Pas de souci !
Depuis quelques années que je suis en club, j'apprends toutes les semaines, et j'ai pas mal progressé. Mais il m'en reste beaucoup, beaucoup à apprendre, j'en suis bien conscient ! Et c'est ça le plaisir de ce sport, finalement, toujours essayer de progresser !
La question du carnet de tir était anecdotique, et de toute manière je vais pas essayer de faire le malin à la préfecture avec ce genre de chose. D'ailleurs je ne me suis pas inscrit dans un club de tir exprès pour avoir un carnet de tir, j'ai attendu plus de deux ans… et puis j'ai fait comme les copains qui ont à peu près tous une arme personnelle (moi pas encore).
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Message par fifi25 le Mer 22 Mai 2019 - 13:17

avis d'un tireur qui trouve son plaisir dans les résultats....certains le trouvent ailleurs.. et tant mieux pour eux
en ces temps où la pensée unique devient la règle c'est toujours intéressant de voir quelques voies parallèles

chacun son truc du moment que la sécurité et le règlement sont respectés....

Quant à vouloir trouver un cadre strict dans  des textes écrits de manière volontairement ( j'insiste là dessus ) floue pour laisser une marge d'interprétation...bonne chance !
et encore cette partie ( les tirs contrôlés ) est plutôt pas mal claire par rapport à certaines autres...tien , au pif : l'article R312-43-1.... pleure ...
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Message par ddgunman le Lun 29 Juil 2019 - 19:35

ACX a écrit:Il y a peu de temps je discutais avec le président de mon club. Il tamponnait une pile de carnets de tir et il m'a dit : "Tu vois ces gars là je ne les ai jamais vus". .

Je lui souhaite "bon chance" si jamais il y a une M....

Il aime la roulette russe ?
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Message par samili le Lun 29 Juil 2019 - 20:03

Pour revenir sur l'éventuelle contradiction des deux textes, ce n'est pas le cas.
3 tampons par an sur les 3, maintenant 5, années précédentes est acquis depuis longtemps.
3 tampons sur les 12 mois précédant la demande pour une acquisition est une condition il est vrai qui est plus contraignante que la première et pas contradictoire.
Il est possible d'avoir 3 tampons dans l'année  sans en avoir 3 dans les 12 mois précédents.
Personnellement je m'attache à remplir la 2e condition de manière continue afin de pouvoir déposer un dossier de demande toute l'année.
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Message par Gregor Samsa le Lun 29 Juil 2019 - 21:00

C’est pas bien compliqué de faire au moins trois tirs par an…

Et d’ailleurs, si on est passionné, c’est quand même un minimum !
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Message par PIETRANTONI le Lun 29 Juil 2019 - 21:11

Gregor Samsa a écrit:C’est pas bien compliqué de faire au moins trois tirs par an…

Et d’ailleurs, si on est passionné, c’est quand même un minimum !
Le problème n’est pas en ce qui me concerne de faire 3 tirs par an mais de penser à faire tamponner mon carnet 3 fois par an ptdr
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Message par samili le Lun 29 Juil 2019 - 21:24

Gregor Samsa a écrit:C’est pas bien compliqué de faire au moins trois tirs par an…

Et d’ailleurs, si on est passionné, c’est quand même un minimum !

Tout à fait, c'est un minimum tout à fait acceptable.

Ce qui moins simple à gérer c'est d'avoir trois tampons dans les 12 mois précédents, à n'importe quel moment de l'année.
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Message par Gregor Samsa le Lun 29 Juil 2019 - 23:06

Question d’interprétation, mais du moment que le carnet comporte les 3 tirs annuels, je ne vois pas trop ce que la préfecture pourrait reprocher…
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Message par samili le Mar 30 Juil 2019 - 5:37

Gregor Samsa a écrit:Question d’interprétation, mais du moment que le carnet comporte les 3 tirs annuels, je ne vois pas trop ce que la préfecture pourrait reprocher…

Je pense que c'est ce que font la plupart des préfecture, sans ce soucier de vérifier si les 3 tirs sont sur les 12 mois précédant la demande (ce qui peut ne pas être le cas).
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Message par Vincent-74500 le Mar 30 Juil 2019 - 12:31

samili a écrit:Pour revenir sur l'éventuelle contradiction des deux textes, ce n'est pas le cas.
3 tampons par an sur les 3, maintenant 5, années précédentes est acquis depuis longtemps.
3 tampons sur les 12 mois précédant la demande pour une acquisition est une condition il est vrai qui est plus contraignante que la première et pas contradictoire.
Il est possible d'avoir 3 tampons dans l'année  sans en avoir 3 dans les 12 mois précédents.
Personnellement je m'attache à remplir la 2e condition de manière continue afin de pouvoir déposer un dossier de demande toute l'année.

Hello
J’interviens par curiosité, mais je n’arrive pas a calculer et a comprendre comment on pourrais avoir 3 tampons dans l’année, sans en avoir 3 dans les 12 derniers mois euh euh


Si quelqu’un peut éclairer ma lanterne :D
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Message par Maximevespa le Mar 30 Juil 2019 - 12:52

imaginons...je fais un tampon en janvier, un en mars et un en mai...puis plus rien...en  février de l'année suivante, je n'ai que 2 tampons dans les 12 derniers mois...
mais bon...pour moi ce n'est absolument pas un problème. ça peut juste être un problème pour un primo demandeur et encore...même pas...il suffit qu'il fasse son tampon  et il en aura bien 3 dans les 12 derniers mois.
par la suite, ce qu'il faut c'est uniquement en avoir 3 par année calendaire.
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Message par samili le Mar 30 Juil 2019 - 14:27

Vincent-74500 a écrit:

Hello
J’interviens par curiosité, mais je n’arrive pas a calculer et a comprendre comment on pourrais avoir 3 tampons dans l’année, sans en avoir 3 dans les 12 derniers mois euh euh


Si quelqu’un peut éclairer ma lanterne :D

2017 : 5 janvier; 5 mars, 5 mai.
2018 : 5 aout, 5 octobre, 5 décembre.
Entre le 6 janvier 2018 et le 5 décembre 2018 il n'y a pas 3 tampons dans les 12 mois qui précèdent. Sauf erreur bien sûr.
Je garde toutes les dates de mes STC depuis 1999 et il m'est arrivé d'avoir ce genre de période (+ ou - longues) chaque année jusqu'en 2017.
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Message par franck1872 le Mar 30 Juil 2019 - 15:23

Gaston DEPELCHIN avais fait dans cible ces articles /

* Article ANTAC Juillet 2017 (munitions)
* Article ANTAC Août 2017 (armes)
* Article ANTAC Septembre 2017 (accessoires)
* Article ANTAC Octobre 2017 (port & transport)
* Article ANTAC Décembre 2017 (mineurs)
* Article ANTAC Janvier 2018 (chasseurs)
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Message par Gregor Samsa le Mar 30 Juil 2019 - 16:31

Merci beaucoup pour cette documentation très instructive ! thumright
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Message par Vincent-74500 le Mar 30 Juil 2019 - 20:14

Maximevespa a écrit:imaginons...je fais un tampon en janvier, un en mars et un en mai...puis plus rien...en  février de l'année suivante, je n'ai que 2 tampons dans les 12 derniers mois...
mais bon...pour moi ce n'est absolument pas un problème. ça peut juste être un problème pour un primo demandeur et encore...même pas...il suffit qu'il fasse son tampon  et il en aura bien 3 dans les 12 derniers mois.
par la suite, ce qu'il faut c'est uniquement en avoir 3 par année calendaire.

Crotte, je vais envisager de retourner en CP pour apprendre a compter :D

Si je résume, mes détentions sont a date du 21 janvier 2019 donc valable jusqu’au 21 janvier 2024
En octobre 2023 quand je ferais mon renouvèlement il me faudras avoir 3 tampons datant de 2023 plus bien évidement les 12 autres tampons correspondant aux 4 années d’avant

Par contre comment ça se passe si par exemple au cours de mes 5 ans, je veut faire une nouvelle demande pour un 32? Par exemple en février 2020?

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Message par samili le Mar 30 Juil 2019 - 21:22

Vincent-74500 a écrit:
Crotte, je vais envisager de retourner en CP pour apprendre a compter :D

Si je résume, mes détentions sont a date du 21 janvier 2019 donc valable jusqu’au 21 janvier 2024
En octobre 2023 quand je ferais mon renouvèlement il me faudra avoir 3 tampons datant de 2023 plus bien évidement les 12 autres tampons correspondant aux 4 années d’avant
Oui, tout à fait!

Par contre comment ça se passe si par exemple au cours de mes 5 ans, je veut faire une nouvelle demande pour un 32? Par exemple en février 2020?

 

Pour cette nouvelle demande on te demandera uniquement (normalement - même si je ne suis pas certain que toutes les préfectures vérifient cela) que tu justifies de 3 STC entre février 2019 et février 2020,  sans tenir compte du reste. Il se peut que ça ne colle pas et dans ce cas il te faudra avancer ou reculer la date de cette demande.
Pour être dans les clous (pour les demandes de détention) tout le temps, il faut faire ses 3 STC à la même période d'année en année. Par exemple février, avril, juin 2019, février, avril, juin 2020, etc...
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Message par Vincent-74500 le Mer 31 Juil 2019 - 7:04

samili a écrit:
Vincent-74500 a écrit:
Crotte, je vais envisager de retourner en CP pour apprendre a compter :D

Si je résume, mes détentions sont a date du 21 janvier 2019 donc valable jusqu’au 21 janvier 2024
En octobre 2023 quand je ferais mon renouvèlement il me faudra avoir 3 tampons datant de 2023 plus bien évidement les 12 autres tampons correspondant aux 4 années d’avant
Oui, tout à fait!

Par contre comment ça se passe si par exemple au cours de mes 5 ans, je veut faire une nouvelle demande pour un 32? Par exemple en février 2020?

 

Pour cette nouvelle demande on te demandera uniquement (normalement - même si je ne suis pas certain que toutes les préfectures vérifient cela) que tu justifies de 3 STC entre février 2019 et février 2020,  sans tenir compte du reste. Il se peut que ça ne colle pas et dans ce cas il te faudra avancer ou reculer la date de cette demande.
Pour être dans les clous (pour les demandes de détention) tout le temps, il faut faire ses 3 STC à la même période d'année en année. Par exemple février, avril, juin 2019, février, avril, juin 2020, etc...

Yes c’est bien ce qu’il me semblait, c’est assez déroutant tout ça quand on débute.
Quand on pose des questions au club, les avis fusent dans tout les sens et pas une version identique a l’autre ptdr
Mais bon je suis tranquille encore pour 4 ans avant de renouveler mes détentions d’armes de match thumright
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